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Forfaits (en heures, en jours)

Accord d'entreprise LISEGA 11/07/2018 ACCORD COLLECTIF REMPLACEMENT HEURES SUPPLEMENTAIRES PAR REPOS
Accord d'entreprise HORAMA 05/06/2018 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE HORAMA
Accord d'entreprise KOS RESEARCH 15/05/2018 Accord forfait Jours
Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 22/08/2018 Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail des agents de maîtrise non postés
Accord d'entreprise JOSSELIN ASSOCIES 20/09/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
Accord d'entreprise ADEQUATION 06/07/2018 Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail pour le personnel relevant d'une convention de forfait en jours sur l'année
Accord d'entreprise IFS FRANCE 29/06/2018 Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise SAS DE LECLUSE 25/05/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise SAS DE LECLUSE 25/05/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise AGENTLAN 11/05/2018 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
Accord d'entreprise COAXIS SOFTWARE 03/09/2018 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise TESSI SERVICES 21/09/2018 Accord relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours
Accord d'entreprise JEAN HERVE 27/09/2018 Accord collectif sur le forfait annuel en jours
Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SA 18/04/2018 ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR L’ORGANISATION DES LIGNES DE PRODUCTION
Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY 21/09/2018 Accord collectif relatif à l'aménagement et à la gestion des temps de travail, de repos et de congés au sein de la Fondation Massé Trévidy
Accord d'entreprise EUROFINS HYDROLOGIE OUEST 06/08/2018 AVENANT 2 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise LYCEE SAINT CLAIR BLAIN DERVAL 22/08/2018 Un accord Collectif fixant les Conditions de Recours au Forfait en Jours sur l'année
Accord d'entreprise INFO.U 12/12/2017 UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise DERICHEBOURG SOURCING AERO & ENERGY 14/03/2018 AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES AUTONOMES
Accord d'entreprise OCCITANIE RESIDENCE 18/04/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LE REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
Accord d'entreprise APIDIS 16/07/2018 Accord collectif relatif à la mise en place du forfait jours
Accord d'entreprise CONFISERIE LEONIDAS 18/12/2017 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise HEMERA 14/06/2018 ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise ACGV SERVICES 23/03/2018 Accord relatif au forfait en jours travaillés applicable aux cadres autonomes
Un apprenti peut-il demander une période d’essai ?

La période d’essai est un laps de temps, dans lequel l’employeur veut s’assurer que le salarié embauché convient pour le poste sur lequel il a été recruté et le salarié souhaite

Lettre à un salarié refusant une modification de son contrat de travail pour motif personnel

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Le Travail en Soirée : Ce Qu’il Faut Savoir

Les établissements de vente au détail qui mettent à disposition des biens et services et installés dans les zones touristiques internationales sont principalement concernés par le travail en soirée.

Avec quels employeurs conclure un contrat de professionnalisation

Le contrat de professionnalisation, permet d’acquérir des qualifications tout en favorisant l’insertion ou la réinsertion professionnelle

Clause d’Objectif : Ce qu’il faut savoir !

Cette clause peut être insérée dans certains contrats. Cette clause consiste à établir des objectifs que le salarié doit atteindre.

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