Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Intéressement Intéressement Accord d'entreprise ERAMET NICKEL 30/11/2020 ACCORD D’ADAPTATION RELATIF au sort de l’UES, la poursuite des mandats des représentants du personnel et les accords d’épargne salariale Accord d'entreprise WEEE METALLICA 29/04/2021 Négociation Annuelle Obligatoire 2021 Accord d'entreprise KEOLIS WESTEEL 22/04/2021 PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NAO DE L’ANNÉE 2021 Accord d'entreprise CAMARIS 15/04/2021 NAO 2021 Accord d'entreprise DEMO INJECTION 29/04/2021 PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES 2021 Accord d'entreprise CARTONNERIE DE L ONDAINE 19/05/2021 Negociation annuelle obligatoire 2021 - protocole d'accord Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIRE 18/05/2021 Protocole d'accord de méthode - Négociation accord d'intéressement Accord d'entreprise LABORATOIRES SUPER DIET 16/02/2021 PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE - NAO 1ER BLOC Accord d'entreprise SOCIETE D'INNOVATION CULINAIRE 16/02/2021 ACCORD NAO 2021 Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 10/02/2021 Protocole d'accord de fin de négociation dans le cadre des négociations annuelles pour l'année 2021 Accord d'entreprise COMROD FRANCE 15/01/2020 NAO 15/01/2020 Accord d'entreprise SURYS 14/04/2021 PROCES VERBAL D’ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2021 Accord d'entreprise INTER VAL 14/04/2021 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 sur les rémunérations, la Durée et l'Organisation du Travail d'INTERVAL Accord d'entreprise KEOLIS MOBILITE ROISSY 05/05/2021 accord NAO 2021 Accord d'entreprise VEONEER FRANCE SAS 09/03/2021 Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2021 Accord d'entreprise MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS 01/12/2020 ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS 01/12/2020 ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS 01/12/2020 ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise DUMEZ AUVERGNE 26/01/2021 Accord portant sur les NAO - Année 2021 Accord d'entreprise MOY PARK FRANCE SAS 15/04/2021 Accord salarial 2021 - Site d'Henin Beaumont Accord d'entreprise CRODA CHOCQUES 25/03/2021 ACCORD SUR LES SALAIRES ET AUX MESURES DE PROGRES SOCIAL Accord d'entreprise DESRUES 21/01/2021 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 Accord d'entreprise OISE HABITAT 07/04/2021 Négociation Annuelle Obligatoire 2021 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Accord d'entreprise CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION 22/03/2021 PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION SYNDICALE Accord d'entreprise ENTREPRISE BARISIEN 26/02/2021 Accord NAO 2021 ‹ 1 2 ... 165 166 167 168 169 170 171 ... 228 229 › Versement d'indemnités kilométriques : fonctionnement L'employeur peut rembourser le salarié qui utilise sa voiture, un vélomoteur, un scooter ou une moto pour ses déplacements professionnels en lui versant des indemnités kilométriques. Actionnariat des salariés : BSPCE et Stock-options A quoi correspondent les BSPCE (Bons de Souscription de Part de Créateur d’Entreprise) ? Régime juridique et fiscal des stock-options Le régime juridique des stock-options PEI : Quelle distinction avec le PEE ? Il est possible d’instaurer un PEI via un accord collectif ([fondement article="L.3333-2" al="2" code="travail"]). Compte Epargne Temps (CET) : liquidation et transfert Les modalités de gestion du Compte Epargne Temps sont définies par une convention ou un accord collectif - (article L.227-1 du Code du travail). Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
