Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › PEE ou PEG PEE ou PEG Accord d'entreprise CDISCOUNT- CDISCOUNT.COM- CDISCOUNT 02/03/2022 ACCORD D ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS, LES AVANTAGES SOCIAUX ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2020 AU SEIN DE LA SOCIETE CDISCOUNT Accord d'entreprise CDISCOUNT- CDISCOUNT.COM- CDISCOUNT 02/03/2022 ACCORD D ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS, LES AVANTAGES SOCIAUX ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2020 AU SEIN DE LA SOCIETE CDISCOUNT Accord d'entreprise SYNERGIE EST @RSOE - UNION DE COOPERATIVES DE SERVICES AUX ORGANISMES D'ELEVAGE ET D'EXPLOITATION DES DONNEES 25/04/2022 Accord de transition Accord d'entreprise SYNERGIE EST @RSOE - UNION DE COOPERATIVES DE SERVICES AUX ORGANISMES D'ELEVAGE ET D'EXPLOITATION DES DONNEES 25/04/2022 Accord de transition Accord d'entreprise SYNERGIE EST @RSOE - UNION DE COOPERATIVES DE SERVICES AUX ORGANISMES D'ELEVAGE ET D'EXPLOITATION DES DONNEES 25/04/2022 Accord de transition Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE DEAUVILLE 26/04/2022 LES MESURES SALARIALES ET AVANTAGES SOCIAUX MIS EN OEUVRE AU TERME DE LA FUSION DES POLYCLINIQUES DE DEAUVILLE ET DE LISIEUX Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE DEAUVILLE 26/04/2022 LES MESURES SALARIALES ET AVANTAGES SOCIAUX MIS EN OEUVRE AU TERME DE LA FUSION DES POLYCLINIQUES DE DEAUVILLE ET DE LISIEUX Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE DEAUVILLE 26/04/2022 LES MESURES SALARIALES ET AVANTAGES SOCIAUX MIS EN OEUVRE AU TERME DE LA FUSION DES POLYCLINIQUES DE DEAUVILLE ET DE LISIEUX Accord d'entreprise CERBAPATH 12/05/2022 Accord collectif d'entreprise de substitution Accord d'entreprise CERBAPATH 12/05/2022 Accord collectif d'entreprise de substitution Accord d'entreprise CERBAPATH 12/05/2022 Accord collectif d'entreprise de substitution Accord d'entreprise SOGECOM-CASINO DE BAGNOLES DE L'ORNE 06/05/2022 PROTOCOLE ACTANT L’ACCORD DES PARTENAIRES LORS DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022 RELATIVES AUX SALAIRES, A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL, ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise SOGECOM-CASINO DE BAGNOLES DE L'ORNE 06/05/2022 PROTOCOLE ACTANT L’ACCORD DES PARTENAIRES LORS DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022 RELATIVES AUX SALAIRES, A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL, ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise SOGECOM-CASINO DE BAGNOLES DE L'ORNE 06/05/2022 PROTOCOLE ACTANT L’ACCORD DES PARTENAIRES LORS DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022 RELATIVES AUX SALAIRES, A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL, ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise EUROMASTER FRANCE 04/05/2022 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 Accord d'entreprise EUROMASTER FRANCE 04/05/2022 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 Accord d'entreprise EUROMASTER FRANCE 04/05/2022 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 Accord d'entreprise SONEPAR MEDITERRANEE 07/03/2022 Accord de transition relatif à la création de SFD, société unique dédiée à l'activité de distribution généraliste Accord d'entreprise SONEPAR MEDITERRANEE 07/03/2022 Accord de transition relatif à la création de SFD, société unique dédiée à l'activité de distribution généraliste Accord d'entreprise SONEPAR MEDITERRANEE 07/03/2022 Accord de transition relatif à la création de SFD, société unique dédiée à l'activité de distribution généraliste Accord d'entreprise TIMPAE UES 16/04/2021 Un Avenant n°2 à l'Accord Collectif du 11/09/2018 relatif aux Dispositions Communes Applicables au sein de l'UES TIMPAE Accord d'entreprise TIMPAE UES 16/04/2021 Un Avenant n°2 à l'Accord Collectif du 11/09/2018 relatif aux Dispositions Communes Applicables au sein de l'UES TIMPAE Accord d'entreprise TIMPAE UES 16/04/2021 Un Avenant n°2 à l'Accord Collectif du 11/09/2018 relatif aux Dispositions Communes Applicables au sein de l'UES TIMPAE Accord d'entreprise WEBHELP MONTCEAU 29/03/2022 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 Accord d'entreprise WEBHELP MONTCEAU 29/03/2022 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 ‹ 1 2 ... 39 40 41 42 43 44 45 ... 89 90 › Actionnariat des salariés : BSPCE et Stock-options A quoi correspondent les BSPCE (Bons de Souscription de Part de Créateur d’Entreprise) ? Présentation du plan d'épargne interentreprises Présentation du PEI Avantage en nature : suspension temporaire d’un logement de fonction PEI : Quelle distinction avec le PEE ? Il est possible d’instaurer un PEI via un accord collectif ([fondement article="L.3333-2" al="2" code="travail"]). Versement d'indemnités kilométriques : fonctionnement L'employeur peut rembourser le salarié qui utilise sa voiture, un vélomoteur, un scooter ou une moto pour ses déplacements professionnels en lui versant des indemnités kilométriques. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
