Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › PEE ou PEG PEE ou PEG Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 23/10/2017 AVENANT AU PEE DU 20/02/2006 Accord d'entreprise UES DE SANGOSSE 13/11/2017 Avenant n°2 au Plan d'Epargne d'Entreprise Accord d'entreprise LE TEMPS DES CERISES 14/11/2017 Plan d'Epargne d'Entreprise Accord d'entreprise CEZANNE 15/11/2017 UN AVENANT N°13 AU REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE Accord d'entreprise MIXT COMPOSITES RECYCLABLES MCR 24/11/2017 ACCORD P.E.E. Accord d'entreprise ROUBY ALPES 20/10/2017 Un avenant n°11 au PEE Accord d'entreprise PUBLICIS LIFE BRANDS - AVT 6 18/10/2017 AVENANT A DUREE DETERMINEE N°6 AU REGLEMENT DU PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE PUBLICIS LIFE BRANDS (DU 21/10/2011) Accord d'entreprise PUBLICIS LIFE BRANDS - AVT 6 18/10/2017 AVENANT A DUREE DETERMINEE N°6 AU REGLEMENT DU PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE PUBLICIS LIFE BRANDS (DU 21/10/2011) Accord d'entreprise LABORATOIRES ALCON 19/09/2017 ACCORD PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE LABORATOIRES ALCON SAS Accord d'entreprise LA FRANCAISE DES JEUX - AVT 21 27/09/2017 AVENANT N°21 A L'ACCORD DE PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE DU 27 JANVIER 2005, RELATIF AUX MODALITES DE LA SOUSCRIPTION EXCEPTIONNELLE POUR 2017 DANS LE FCPE FRANCAISE DES JEUX ACTIONNARIAT Accord d'entreprise LA FRANCAISE DES JEUX - AVT 21 27/09/2017 AVENANT N°21 A L'ACCORD DE PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE DU 27 JANVIER 2005, RELATIF AUX MODALITES DE LA SOUSCRIPTION EXCEPTIONNELLE POUR 2017 DANS LE FCPE FRANCAISE DES JEUX ACTIONNARIAT Accord d'entreprise EMBADIF 07/11/2017 avenant pee Accord d'entreprise ARTIFIL 04/10/2017 Un avenant de mise en conformité du PEE du 08/10/2007 Accord d'entreprise JURATOYS 31/10/2017 PLAN EPARGNE ENTREPRISE Accord d'entreprise GRIM UES 21/09/2017 l'avenant n° 1, signé le 21/09/2017, au Plan d'Epargne Entreprise du 10/10/2011 Accord d'entreprise HARMONY AEROSPACE FRANCE 12/10/2017 Règlement de Plan d'épargne d'entreprise Sté harmony Aerospace France Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017 Accord de plan d'Epargne Entreprise Accord d'entreprise ABOARD ENGINEERING 16/10/2017 Transfert des comptes PEE d'une banque à une autre Accord d'entreprise BH SERVICE 20/11/2017 Un avenant au Plan Epargne Entreprise du 30/06/2017 Accord d'entreprise SOC NETTOYAGE MORENO 14/09/2017 PEE Accord d'entreprise SCHUTZ FRANCE 01/09/2017 avenant PEE Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017 AVENANT 6 AU REGLEMENT DU PEE Accord d'entreprise CAE CONSEIL ASSISTANCE EXPERTISE 07/09/2017 Un règlement de plan d'épargne entreprise Accord d'entreprise COMPAGNIE INGERSOLL-RAND SAS 20/10/2017 Un plan d'épargne groupe Accord d'entreprise TETRA PAK CLOSURES FRANCE SAS 25/10/2017 un accord portant règlement d'un PEE ‹ 1 2 ... 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 › Bilan Social Individuel : définition Le bilan social individualisé (BSI) est un document que certaines entreprises remettent individuellement aux salariés Champ d’application de l’intéressement Il convient d’envisager d’abord les caractéristiques de l’intéressement avant de voir le champ d’application des personnes concernées par le dispositif. Les avantages financiers d’un accord d’intéressement pour l’employeur : exonérations de charges fiscales Les sommes allouées au titre de l'intéressement peuvent, sous certaines conditions, être exonérées d'impôt. CET et changement d’employeur Le compte épargne-temps (CET) est un dispositif d’épargne qui permet au salarié de capitaliser des jours de congés ou de repos non utilisés, Carte essence : régime fiscal et social Une gestion rigoureuse de la carte essence par l’employeur Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
