Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 29/03/2022 Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à la prévention de la pénibilité au travail du 27 avril 2018 Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 29/03/2022 Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à la prévention de la pénibilité au travail du 27 avril 2018 Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 25/03/2022 AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS DU 22 JUILLET 2021 Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 25/03/2022 AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS DU 22 JUILLET 2021 Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 25/03/2022 AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS DU 22 JUILLET 2021 Accord d'entreprise ACMAN 31/05/2022 Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail au sein de la société ACMAN au titre de l'exercice 2022-2023 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise ACMAN 31/05/2022 Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail au sein de la société ACMAN au titre de l'exercice 2022-2023 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise ACMAN 31/05/2022 Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail au sein de la société ACMAN au titre de l'exercice 2022-2023 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise GSF SATURNE 16/12/2021 Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels Accord d'entreprise GSF SATURNE 16/12/2021 Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels Accord d'entreprise GSF SATURNE 16/12/2021 Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels Accord d'entreprise SERVI LOIRE INDUSTRIE 20/05/2022 ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise SERVI LOIRE INDUSTRIE 20/05/2022 ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise SERVI LOIRE INDUSTRIE 20/05/2022 ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise AIR CORSICA 18/05/2022 Accord d'entreprise des personnels au sol de la compagnie Air Corsica Accord d'entreprise AIR CORSICA 18/05/2022 Accord d'entreprise des personnels au sol de la compagnie Air Corsica Accord d'entreprise AIR CORSICA 18/05/2022 Accord d'entreprise des personnels au sol de la compagnie Air Corsica Accord d'entreprise SAVERGLASS 18/05/2022 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL Accord d'entreprise SAVERGLASS 18/05/2022 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL Accord d'entreprise SAVERGLASS 18/05/2022 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL Accord d'entreprise EUROVIA PICARDIE 15/11/2021 ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES Accord d'entreprise EUROVIA PICARDIE 15/11/2021 ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES Accord d'entreprise EUROVIA PICARDIE 15/11/2021 ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 15/04/2022 ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NAO 2022 AU SEIN DE LA SOCIETE CMI MAINTENANCE EST Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 15/04/2022 ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NAO 2022 AU SEIN DE LA SOCIETE CMI MAINTENANCE EST ‹ 1 2 ... 63 64 65 66 67 68 69 ... 127 128 › Inaptitude professionnelle : les conséquences sur le contrat Lorsqu’un salarié est déclaré inapte, celui-ci n’est plus à même d’occuper son poste de travail habituel. Harcèlement sexuel : obligation de nommer de nouveaux référents Un nouveau référent désigné au sein du CSE : Faute inexcusable et répercussions financières pour l’employeur : l’action récursoire de la CPAM Le principe de l’action récursoire de la CPAM La portabilité de la mutuelle et prévoyance après le licenciement A la fin de l’exécution de son contrat de travail, un salarié peut continuer à bénéficier de la mutuelle de son entreprise Départ à la retraite volontaire : Mode d’emploi Il convient de distinguer selon que c’est l’employeur qui décide de mettre à la retraite le salarié et le cas du salarié qui de lui-même décide de partir à la retraite. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
