Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE 01/03/2021 Prolongation accord sur l'amélioration de la prévention de la pénibilité au travail Accord d'entreprise HOWDEN BC COMPRESSORS 27/01/2021 Accord collectif relatif au télétravail à temps partiel Accord d'entreprise WORTHINGTON CREYSSENSAC 13/10/2020 ACCORD SUR LE TELETRAVAIL REGULUIER ET OCCASIONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE MULTIAIR FRANCE SAS Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 09/12/2020 Un accord instituant des mesures de prévention des facteurs de risques 2020-2022 Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT RECYCLING - MONPCPASC 31/03/2021 Pénibilité Accord d'entreprise AUTOMOBILES REPARATIONS NEUVES OCCASIONS 25/03/2021 Accord relatif aux risques psychosociaux Accord d'entreprise COMPLEXE COMMERCIAL DE LA ROCHE POSAY 16/04/2021 ACCORD PORTANT SUR LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE AUTONOMIE 20/10/2020 Charte & Accord de Télétravail Accord d'entreprise ADS DEMANTELEMENT ET ASSAINISSEMENT 25/02/2021 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise SOUFFLET ALIMENTAIRE 16/03/2021 Accord sur la Pénibilité Accord d'entreprise EYES SECURITE 01/03/2021 Accord d'Entreprise Relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise HENDRICKSON FRANCE S.A.S 15/02/2021 Accord d’entreprise relatif à la prévention des effets de l’exposition à certains risques professionnels au sein de HENDRICKSON France SAS Accord d'entreprise FROMAGERIES LESCURE 19/02/2021 ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL SIDERURGIE LORRAINE BM SIDERURGIE LORRAINE 04/01/2021 NAO 2020 Accord d'entreprise LEXSER FRANCE 04/01/2021 négociation annuelle obligatoire 2020 Accord d'entreprise ENTR GEN TRANS GEORGES ROLLIN 11/12/2018 accord pénibilité Accord d'entreprise BORDELAISE INFORMATIQ PERIPHERIQ TESSI 22/06/2020 Accord Prévention des risques professionnels définis à l'article L.4161-1 Accord d'entreprise TISSOT INDUSTRIE 09/06/2020 ACCORD NAO 2020 QVT EGALITE PROFESSIONNELLE Accord d'entreprise PERRENOT LORRAINE 28/12/2018 Accord de pénibilité Accord d'entreprise POLYTECHNYL 23/03/2021 Accord du 23 mars 2021 relatif aux mesures d'accompagnement 2021-2023 du Compte Personnel de la Pénibilité en faveur des salariés travaillant en équipes successives alternantes au sein de la Société PolyTechnyl France Accord d'entreprise DEMOUY SA 20/11/2020 Avenant à l'accord de réduction du temps de travail du 23/02/2001 portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise LES CABANES DE LA RESERVE 18/12/2020 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LES CABANES DE LA RESERVE 18/12/2020 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LES CABANES DES GRANDS CHENES 18/12/2020 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LES CABANES DES GRANDS CHENES 18/12/2020 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 86 87 88 89 90 91 92 ... 127 128 › Harcèlement sexuel et moral : quelles définitions ? Le harcèlement peut être l’une des conséquences négatives qu’implique le lien de subordination qui lie l’employeur au salarié. Tout savoir sur le principe d’égalité de traitement entre les salariés Les caractéristiques du principe d'égalité de traitement Travailleurs handicapés : reconnaissance et accessibilité Les travailleurs handicapés bénéficient de droits spécifiques afin de garantir leur évolution au sein de l’entreprise et la prise en compte de leur handicap. La notion d’accident de trajet : interruption de trajet et détour, lieu de repas La présomption d’imputabilité de l’accident de trajet Harcèlement Moral : L’Obligation d’Enquêter Les agissements répétés constituant des faits de harcèlement moral sont interdits conformément à l’article L.1152-1 du Code du travail. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
