Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Accord d'entreprise LES CABANES DES GRANDS CHENES 18/12/2020 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LES CABANES DES GRANDS CHENES 18/12/2020 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise Société Aéroportuaire de Gestion et d'Exploitation de Beauvais 22/12/2020 ACCORD NAO 2021 SAGEB DU 22/12/2020 Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HOPITAL DE CHANTILLY-LES-JOCKEYS 01/12/2020 ACCORD COLLECTIF DU 1er janvier 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS Accord d'entreprise POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE 15/12/2020 Accord sur les conditions d'emploi des salariés en équipe de suppléance Accord d'entreprise LES MAISONS HOSPITALIERES 30/11/2020 Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires Accord d'entreprise MARTIN DOW HEALTHCARE 25/03/2021 Accord collectif d’entreprise portant révision de l’accord du 27 février 2020 (Astreintes, Travail semi-continu et travail de nuit) Accord d'entreprise ADAPAGE MONTARGIS 08/12/2020 ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL DES SALARIES DE PLUS DE 59 ANS LES WEEK-ENDS ET JOURS FERIES Accord d'entreprise PERRENOT CHEVALLIER 30/09/2019 Accord d'entreprise sur la prévention de la pénibilité au travail Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES DU RHIN 01/12/2020 Accord relatif à la pénibilité au travail Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES DU RHIN 01/12/2020 Accord relatif à la pénibilité au travail Accord d'entreprise BALL BEVERAGE PACKAGING FRANCE SAS 16/03/2021 Accord d'entreprise relatif à la prévention de la pénibilité au travail Accord d'entreprise ELECTROLUX FRANCE SAS 01/12/2020 ACCORD COLLECTIF ANTICIPE D’ADAPTATION RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ELECTROLUX FRANCE SAS 01/12/2020 ACCORD COLLECTIF ANTICIPE D’ADAPTATION RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 10/12/2020 Accord collectif sur les négociations annuelles obligatoires 2020 Accord d'entreprise ATER ENVIRONNEMENT 16/12/2020 accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année Accord d'entreprise LES COMPAGNONS DU LEGUME 18/11/2020 Accord collectif sur le forfait annuel en jours Accord d'entreprise GERARD PHILIPPE COMPIEGNOISE 19/11/2020 Accord forfait annuel en jour Accord d'entreprise PROPRETE 2000 03/11/2020 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise HEMPEL (FRANCE) 04/05/2020 Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire Accord d'entreprise ALPHA DIRECT SERVICES 01/07/2020 Accord d'Entreprise Relatif aux Droits individuels et collectifs de l'ensemble du personnel de la Société ALPHA DIRECT SERVICES SAS Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE 22/01/2021 PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 15/10/2019 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SPLETH Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 21/12/2017 Accord d'entreprise relatif aux mesures d'accompagnement du compte personnel de prévention de la pénibilité Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 21/12/2017 Accord d'entreprise relatif aux mesures d'accompagnement du compte personnel de prévention de la pénibilité ‹ 1 2 ... 87 88 89 90 91 92 93 ... 127 128 › Travailleurs handicapés : régime juridique Salaire et emploi Clause d’invention du salarié Les professions dans lesquelles les salariés font preuve d’inventivité sont nombreuses et diverses. Inaptitude physique et obligation de reclassement Informations salariés et Traitement de données Le droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), sont les outils issus des nouvelles technologies de l’information et de la communication (internet, téléphone mobile, ordinateur, logiciels …). Faute inexcusable : indemnisation de la victime Les modalités d’indemnisation de la victime Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
