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Télétravail

Accord d'entreprise CAISSE MSA ARDECHE DROME LOIRE 16/12/2019 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
Accord d'entreprise ELYPS'6 17/12/2019 ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
Accord d'entreprise HELISIM 19/12/2019 Accord relatif au télétravail au sein d'HELISIM
Accord d'entreprise MONTMIRAIL 12/12/2019 Accord d'entreprise relatif au télétravail
Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA FRANCE 01/07/2019 Avenant de prorogation de l'accord Télétravail
Accord d'entreprise YUSEN LOGISTICS (FRANCE) 07/11/2019 Accord collectif sur le teletravail
Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 28/11/2019 Accord relatif à la mise en place du Télétravail
Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE MUTUALITE SOCIALE AGRI 02/12/2019 Avenant 2 à l'accord relatif au télétravail à la CCMSA
Accord d'entreprise NEOPOST INDUSTRIE 20/12/2019 Avenant n°1 de l'accord n°3 relatif au télétravail
Accord d'entreprise CAMECA SAS 20/12/2019 Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail conclu en date du 18 octobre 2018
Accord d'entreprise SOGERES 17/10/2019 Accord Télétravail
Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 24/10/2019 ACCORD DE LA SOCIETE TRS AMDC2 SAS RELATIF AU TELETRAVAIL
Accord d'entreprise E-QUAL 04/12/2019 ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D'E-QUAL
Accord d'entreprise PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTU 08/11/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTU 08/11/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 11/12/2019 Accord relatif au télétravail
Accord d'entreprise KINNARPS SA 04/09/2018 Accord du 01/06/2018 portant sur la mise en oeuvre du Télétravail
Accord d'entreprise FIGAROMEDIAS 02/12/2019 accord d'entreprise sur le télétravail
Accord d'entreprise FIGAROMEDIAS 02/12/2019 accord d'entreprise sur le télétravail
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTI 02/12/2019 ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2019)
Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL (IFCAM) 24/05/2019 AVENANT N° 2 DU 23 MAI 2019 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A L'IFCAM SIGNE LE 05/11/2015
Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL (IFCAM) 24/05/2019 AVENANT N° 2 DU 23 MAI 2019 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A L'IFCAM SIGNE LE 05/11/2015
Accord d'entreprise CTRE DE FORMATION D APPRENTIS DU BATIMENT SAINT-LAMBERT FORMATION 16/12/2019 PROTOCOLE DE FIN DE NAO 2019 - PV ACCORD
Accord d'entreprise CTRE DE FORMATION D APPRENTIS DU BATIMENT SAINT-LAMBERT FORMATION 16/12/2019 PROTOCOLE DE FIN DE NAO 2019 - PV ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE ENERGIE MUTUELLE 03/12/2019 Accord Relatif au Télétravail
Télétravail en cas de circonstances exceptionnelles

Le télétravail se définit comme toute forme d’organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait pu être exécuté

L’impact du télétravail dans le DUERP

Le télétravail a été défini par l’article L.1222-9 du Code du travail. Il s’agit de toute forme d'organisation du travail dans laquelle, un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux

Travail à domicile : Régime Juridique

Le Code du travail considère comme étant des travailleurs à domicile au sens de l’article [fondement article="L.7412-1" code="travail"] :

Télétravail à l’étranger : Mode d’emploi

Le télétravail est une organisation de travail qui permet au salarié de travailler hors des locaux de l’entreprise en utilisant les technologies de l’information et de la communication.

Modèle de contrat de télétravail

CONTRAT DE TÉLÉTRAVAIL A DURÉE INDÉTERMINÉE

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