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Télétravail

Accord d'entreprise CIS BIO INTERNATIONAL 16/12/2019 Accord à durée déterminée portant sur la mise en oeuvre du télétravail
Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 22/11/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 30/10/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
Accord d'entreprise SELOGER 16/12/2019 Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires Exercice 2019
Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE PREVOYANCE 28/11/2019 AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 19 FEVRIER 2018 RELATIF AU TELETRAVAIL
Accord d'entreprise CREDIT DU NORD 17/10/2019 ACCORD RELATIF A LA GENERALISATION DU TELETRAVAIL AU CREDIT DU NORD
Accord d'entreprise SUSHI SHOP MANAGEMENT 02/12/2019 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL - SUSHI SHOP MANAGEMENT
Accord d'entreprise ADVENIS GESTION PRIVEE 15/11/2019 NEGOCIATIONS ANNUELLES - MODIFICATION PERIODICITE NEGOCIATIONS
Accord d'entreprise ADVENIS GESTION PRIVEE 15/11/2019 DROIT A LA DECONNEXION
Accord d'entreprise CRITEO 28/11/2019 AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
Accord d'entreprise AH & CO 25/11/2019 ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise COMMERZBANK AKTIENGESELL SCHAF 14/11/2019 Accord Télétravail
Accord d'entreprise FIVES 19/11/2019 Avenant n° 1 à l’Accord de Groupe relatif au télétravail du 9 juillet 2018
Accord d'entreprise TECHNOCONTACT 24/12/2019 ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise HABITAT 70 17/12/2019 Accord transitoire portant sur le télétravail et le droit à la déconnexion
Accord d'entreprise BANQUE RHONE-ALPES 10/12/2019 Accord exploratoire sur le télétravail
Accord d'entreprise KENSEO MANAGEMENT SOLUTIONS 20/12/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT ET AU HOME OFFICE
Accord d'entreprise KENSEO MANAGEMENT SOLUTIONS 20/12/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT ET AU HOME OFFICE
Accord d'entreprise KENSEO GROUPE 20/12/2019 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT ET AU HOME OFFICE
Accord d'entreprise KENSEO GROUPE 20/12/2019 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT ET AU HOME OFFICE
Accord d'entreprise DSM NUTRITIONAL PRODUCTS FRANCE 28/10/2019 Protocole d'accord portant sur le télétravail à domicile
Accord d'entreprise GREVIN ET COMPAGNIE 15/04/2019 Accord instituant le Télétravail
Accord d'entreprise PICK UP PRODUCTION 19/11/2019 Accord d'entreprise relatif au temps de travail - forfait jours
Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE LOIRE 25/10/2019 Protocole d'accord relatif au télétravail au sein de la CAF de la Haute-Loire
Accord d'entreprise RAYNET 20/12/2019 UN AVENANT A L'ACCORD DU 16/12/16 RELATIF AU TELETRAVAIL
Télétravail : Etude de l’ANI du 26 novembre 2020

Le télétravail est un mode d’organisation du travail qui aujourd’hui, caractérise un grand intérêt. Dans ce contexte, un nouvel accord national interprofessionnel (ANI) a été conclu ce 26 novembre 2020.

Télétravail à l'étranger : peut-on refuser ?

Les progrès des télécommunications et des nouveaux outils informatiques ont rendu possible le développement du travail réalisé à l'étranger et livrable électroniquement en France

Modèle de contrat de télétravail

CONTRAT DE TÉLÉTRAVAIL A DURÉE INDÉTERMINÉE

Télétravail et frais de repas

Le télétravailleur bénéficie des mêmes droits individuels et collectifs que ses collègues travaillant au sein de l'entreprise et notamment des avantages sociaux.

Télétravail et femmes enceintes : ce qu’il faut savoir

La Loi du 24 décembre 2021, dite Loi Rixain, visant à accélérer l’égalité économique et professionnelle

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