Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Télétravail Télétravail Accord d'entreprise ISB FRANCE 23/07/2019 UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise HEREL PAIE & PERSONNEL 15/11/2019 Accord relatif à l’organisation du temps de travail de la société HEREL Paie & Personnel Accord d'entreprise STRATEGIR 08/10/2019 Avenant n°1 à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail du 03/11/2015 Accord d'entreprise MAISON FARRET 06/11/2019 UN ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PROGRAMME ORIENTATION INSERTION SOCIAL 05/11/2019 ACCORD TELETRAVAIL Accord d'entreprise WEENEO CONSULTING 01/02/2019 Accord Aménagement du temps de travail et à la mise en place du télétravail Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE 23/10/2019 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE 23/10/2019 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail Accord d'entreprise XEROX TECHNOLOGY SERVICES 09/10/2019 Accord sur le TELETRAVAIL au seinde XEROX TECHNOLOGY SERVICES Accord d'entreprise CELLNEX FRANCE SAS 30/09/2019 Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de Cellnex France Accord d'entreprise DEGETEL 31/10/2019 Accord de groupe sur le télétravail Accord d'entreprise LOUVRE HOTELS GROUP 13/11/2019 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (qualité de vie au travail) LOUVRE HOTELS GROUP Accord d'entreprise INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE - AVT 1 08/11/2019 Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail au sein de l'IRSN Accord d'entreprise AXA FRANCE IARD 08/11/2019 ACCORD CADRE RSG RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL Accord d'entreprise GUY CARPENTER ET COMPANY SAS 14/11/2019 Accord de Télétravail Accord d'entreprise EQIOM 20/09/2019 ACCORD SUR LE TELETRAVAIL Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 11/10/2019 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail Accord d'entreprise DAILYMOTION 24/09/2019 Accord d'entreprise relatif au travail à distance Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE D 19/09/2019 Accord sur le télétravail Accord d'entreprise LA HALLE 11/10/2019 Accord conclu dans le cadre des NAO 2019 Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 09/10/2019 Accord collectif relatif à la négociation annuelle 2019 Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 21/10/2019 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail Accord d'entreprise SEMIA 30/10/2019 Accord d'Association - Forfait annuel en jours - droit à la déconnexion - télétravail Accord d'entreprise EXAKIS NELITE 07/10/2019 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL Accord d'entreprise ASS MEDICALE INTER ENTREPRISES 11/10/2019 Accord relatif au Télétravail ‹ 1 2 ... 1026 1027 1028 1029 1030 1031 1032 ... 1105 1106 › Assurance et télétravail : Comment protéger le télétravailleur en cas d’accident ? L’application des règles de santé et de sécurité par le télétravailleur Modèle de Charte de Télétravail CHARTE DE TÉLÉTRAVAIL Indemnités forfaitaires télétravail pour la fonction publique Le télétravail est mis en place dans le cadre d'un accord collectif ou, à défaut, dans le cadre d'une charte élaborée par l'employeur L’impact du télétravail dans le DUERP Le télétravail a été défini par l’article L.1222-9 du Code du travail. Il s’agit de toute forme d'organisation du travail dans laquelle, un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux Télétravail : Les Choses à ne pas Oublier ! Dès lors que le télétravail est élaboré par une charte ou un accord collectif, ces documents doivent mentionner divers éléments : Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
