Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Travail du dimanche Travail du dimanche Accord d'entreprise GANT FRANCE 15/01/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTREPARTIES AU TRAVAIL DOMINICAL POUR LES ETABLISSEMENTS ET CORNEERS DES GRANDS MAGASINS GANT SITUES DANS LES ZTI ZT ZC DANS UNE GARE D'AFFLUNCE EXCEPTIONNELLE Accord d'entreprise KATE SERVICE DESIGN 06/04/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN SOIREE ET DU TRAVAIL DOMINICAL Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 17/01/2018 AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION, L'AMENANGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SITEL FRANCE 02/01/2018 UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 08/03/2016DE SUBSTITUTION DU 08/03/2016RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LOGISTA FRANCE 06/03/2018 UN ACCORD LOCAL D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL ET AUX CONTREPARTIES DU DIMANCHE TRAVAILLE PREVUES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE l. 3132-20 et SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 06/04/2018 ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET A LA MISE EN PLACE D'UNE MARCHE HORAIRE 3 X8 SD Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 27/03/2018 AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DE MAINTENANCE Accord d'entreprise AUTOCARS PLANCHE 13/09/2017 UN ACCORD SUR LES ASTREINTES A DOMICILE Accord d'entreprise WDFG FRANCE 15/03/2018 UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LA REMUNERATION VARIABLE Accord d'entreprise THYSSENKRUPP PRESTA FRANCE SAS 13/02/2018 AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ASTREINTE DU 15/06/2009 Accord d'entreprise SCHWEITZER 30/03/2018 Accord annuel sur les salaires, la durée du travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise SCHWEITZER 30/03/2018 Accord annuel sur les salaires, la durée du travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise LA SCENE NATIONALE D'ORLEANS 28/02/2018 ACCORD SUR LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SAMSIC SANTE SAINT ETIENNE 11/12/2017 ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE SAMSIC SANTE SAINT ETIENNE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 Accord d'entreprise VALDEPHARM 23/05/2018 LA MISE EN PLACE D'EQUIPES VSD POUR LA PRODUCTION PHARMACEUTIQUE STERILE. Accord d'entreprise VALRHONA 25/05/2018 UN AVENANT N° 60 A L'ACCORD EQUIPES DE SUPPLEANCE DU WEEK END DU 7 MARS 2002 Accord d'entreprise RAZEL-BEC 05/04/2018 Travail le dimanche Accord d'entreprise A CAPPELLA 30/03/2018 Avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise JUNGHEINRICH FRANCE 17/04/2018 Accord temporaire relatif à la mise en place du VSD chez le client PSA Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 30/03/2018 Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail des salariés non cadres au sein de Vorwerk France Accord d'entreprise IDI COMPOSITES INTERNATIONAL (EUROPE) 24/04/2018 avenant N° 2 accord CET Accord d'entreprise GROUPE NICE MATIN 01/04/2018 ACCORD ADITIONNEL A LA CONVENTION COLLECTIVE DES EMPLOYES DE LA PQR Accord d'entreprise IMCG SERVICES 15/05/2018 ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE TRAVAIL EN CONTINU POUR MOTIFS ECONOMIQUES Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 15/12/2017 PROCES VERBAL concernant les propositions de NEGOCIATION ANNUELLE sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif dans l'Entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION SAS ANNEE 2017 Accord d'entreprise OTIS CPN 29/03/2018 AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE SAMEDI/DIMANCHE DE NUIT ‹ 1 2 ... 403 404 405 406 407 408 409 ... 417 418 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
