Accord d'entreprise TIERS TEMPS PARIS

ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Société TIERS TEMPS PARIS

Le 10/07/2024

• Durée collective du temps de travail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail à temps partiel
• Forfaits (en heures, en jours)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

ACCORD D’ENTREPRISE

PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Entre les soussignés :

La SAS TIERS TEMPS PARIS :

Dont le siège social est situé 24/26 rue Rémy Dumoncel 75014 PARIS
Enregistré au R.C.S. de Paris sous le numéro : 328 769 807
D’une part,

Le Comité Social et Economique

D’autre part,

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Préambule :

CHAPITRE I DISPOSITIONS PRELIMINAIRES

ARTICLE 1 CADRE JURIDIQUE

ARTICLE 2 CHAMP D’APPLICATION

CHAPITRE II AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

ARTICLE 1 TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET DUREE DU TRAVAIL

ARTICLE 2 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

CHAPITRE III ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

ARTICLE 1 Détermination du décompte de la durée du travail

ARTICLE 2 Horaires et cycles de travail

ARTICLE 3 Forfait annuel jour

ARTICLE 4 Repos

CHAPITRE IV REVISION ET DENONCIATION

CHAPITRE V DEPOT ET PUBLICITE DE L’ACCORD

Fait à Paris, le 10 juillet 2024,

Pour la Société SAS Tiers Temps ParisPour le CSE

Mise à jour : 2025-09-25

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/