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  • › Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
  • › Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes
  • › Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage

Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes

Sous-section 1 : Dispositions générales.

Articles R173-4-5 à R173-4-6

Sous-section 2 : Pensions portées au minimum.

Articles R173-5 à R173-8

Sous-section 3 : Majorations de durée d'assurance accordées au titre des enfants

Articles R173-15 à R173-16

Sous-section 4 : Pension de réversion.

Articles R173-17-2 à R173-17-3

Sous-section 6 : Bénéficiaires de l'indemnité de soins aux tuberculeux.

Articles R173-18

Sous-section 9 : Bénéficiaires de l'allocation de préparation à la retraite

Articles R173-19

Legifrance

DILA

Source : DILA

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