TESSI ACCES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33862197200060

• UN ACCORD RELATIF A LA VALORISATION DE L’ANCIENNETE (T07725063277)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TESSI ACCES

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE TESSI ACCES (T07723008964)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TESSI ACCES

• ACCORD DE SUBSTITUTION (T07723008270)
  Début : 19/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TESSI ACCES

• accord sur l'application de la journée de solidarité (T07722008173)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TESSI ACCES

• avenant à l'accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours des cadres autonomes (T07722008175)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TESSI ACCES

• accord relatif à l'évolution des coefficients (T07722008162)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TESSI ACCES

• Accord relatif à la durée du travail (T07719002925)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TESSI ACCES

• Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours des cadres autonomes (T07719002585)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T07724061745)
  Début : 01/11/2024 Fin : 31/10/2028
  Accord d'entreprise TESSI ACCES

• Un ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS TELS QUE DEFINIS A L’ARTICLE L.4161-1 DU CODE DU TRAVAIL (T07724060891)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/04/2027
  Accord d'entreprise TESSI ACCES

• Un Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - Année 2026 (T07726064058)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2027
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• Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T07722006962)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2026
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• Un Accord sur les salaires 2025 (T07725062351)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Avenant n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T07722006961)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/09/2024
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• Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T07720004302)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2024
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• accord d'entreprise sur la mise en place d'une prime de partage de la valeur (T07722008166)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Prévention des risques professionnels définis à l'article L.4161-1 du Code du Travail (T07720004301)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2023
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• Accord relatif à la fixation des congés payés (T07720003543)
  Début : 07/04/2020 Fin : 31/05/2020
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