ACMAN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33108728800030

• AVENANT ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL (T07021001067)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACMAN

• Accord collectif sur le compte épargne temps (T07019000342)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACMAN

• Accord autonome de la Société ACMAN négocié et conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T07018000104)
  Début : 30/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACMAN

• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail au sein de la société ACMAN au titre de l'exercice 2022-2023 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T07022001423)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2023
  Accord d'entreprise ACMAN

• Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée au sein de la société ACMAN au titre de l'exercice 2022-2023 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T07022001424)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2023
  Accord d'entreprise ACMAN

• ACCORD EGALITE FEMMES ET HOMMES ET QVT (T07021001059)
  Début : 07/05/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise ACMAN

• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT au sein de la société ACMAN au titre de l'exercice 2020 2021 (T07020000692)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T07019000435)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
  Accord d'entreprise ACMAN

• Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée (T07019000434)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
  Accord d'entreprise ACMAN

• ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ACMAN AU TITRE DE L’EXERCICE 2018 - 2019 DANS LE CADRE DE LA NEGOC (T07018000093)
  Début : 30/06/2018 Fin : 31/03/2019
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• ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE ACMAN AU TITRE DE L’EXERCICE 2018-2019 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T07018000098)
  Début : 30/06/2018 Fin : 31/03/2019
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