Accords d'entreprise : Découpage, emboutissage

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (282 accords)

A.T.S. LASER

Accord d'entreprise A.T.S. LASER 25/05/2020
Accord sur la durée du travail
ACCORD

ACMAN

Accord d'entreprise ACMAN 29/06/2018
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ACMAN AU TITRE DE L’EXERCICE 2018 - 2019 DANS LE CADRE DE LA NEGOC
ACCORD

Accord d'entreprise ACMAN 29/06/2018
Accord autonome de la Société ACMAN négocié et conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACMAN 29/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE ACMAN AU TITRE DE L’EXERCICE 2018-2019 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ACMAN 17/04/2019
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ACMAN 01/07/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACMAN 01/07/2019
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ACMAN 09/06/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT au sein de la société ACMAN au titre de l'exercice 2020 2021
ACCORD

ADECAM INDUSTRIE

Accord d'entreprise ADECAM INDUSTRIE 08/12/2017
un accord relatif à la mise en oeuvre d'équipes de suppléance
ACCORD

ADIAMIX

Accord d'entreprise ADIAMIX 01/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

ALDEM SA

Accord d'entreprise ALDEM SA 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ALLGAIER FRANCE

Accord d'entreprise ALLGAIER FRANCE 26/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALLGAIER FRANCE 24/04/2019
Avenant concernant l'accord d'entreprise portant sur la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise ALLGAIER FRANCE 24/04/2019
Protocole d'accord portat sur les négociations annuelles salariales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALLGAIER FRANCE 05/09/2019
Accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLGAIER FRANCE 19/05/2020
Avenant concernant l'accord d'entreprise portant sur la journée de solidarité
AVENANT

ALLIANCE INDUST METALLURGIQUE BRETAGNE

Accord d'entreprise ALLIANCE INDUST METALLURGIQUE BRETAGNE 06/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (SALAIRES 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE INDUST METALLURGIQUE BRETAGNE 24/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 JANVIER 2019 SUITE NAO SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE INDUST METALLURGIQUE BRETAGNE 29/10/2019
AVENANT N°3 DU 29 OCTOBRE 2019 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 20 NOVEMBRE 2008
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE INDUST METALLURGIQUE BRETAGNE 28/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 28 AVRIL 2020 SUITE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2020
ACCORD

ALLIANCE INDUSTRIELLE METALLURGIQUE DE

Accord d'entreprise ALLIANCE INDUSTRIELLE METALLURGIQUE DE 30/01/2019
Accord d'entreprise faisant suite aux négociations annuelles sur les salaires
ACCORD

ALLIANCE INDUSTRIELLE METALLURGIQUE DE LA MAYENNE

AMS

Accord d'entreprise AMS 15/01/2019
PROCES VERBAL ACCORD NAO
ACCORD

ANNECY TECHNOLOGY

Accord d'entreprise ANNECY TECHNOLOGY 22/01/2019
mise en place d'équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise ANNECY TECHNOLOGY 15/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

APPLICATIONS ET PRECISIONS INDUSTRIELL

Accord d'entreprise APPLICATIONS ET PRECISIONS INDUSTRIELL 28/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

ARCELORMITTAL TAILORED BLANKS LORRAINE

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TAILORED BLANKS LORRAINE 14/03/2018
ACCCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TAILORED BLANKS LORRAINE 23/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TAILORED BLANKS LORRAINE 07/09/2018
Accord d'entreprise portant sur les temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TAILORED BLANKS LORRAINE 28/11/2018
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail posté
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TAILORED BLANKS LORRAINE 09/09/2019
accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD

ATELIER DE TOLERIE DE PRECISION D'ARMOR

Accord d'entreprise ATELIER DE TOLERIE DE PRECISION D'ARMOR 28/02/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ATELIERS DE TOLERIE ANJOU BRETAGNE

Accord d'entreprise ATELIERS DE TOLERIE ANJOU BRETAGNE 14/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE en lien avec les circonstances exceptionnelles liées à la crise sanitaire COVID-19
ACCORD

ATOLE

Accord d'entreprise ATOLE 11/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION D'ASTREINTES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE CASTRIES
ACCORD

AUGE MICROTECHNIQUE

Accord d'entreprise AUGE MICROTECHNIQUE 30/04/2019
Accord d'entreprise NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUGE MICROTECHNIQUE 30/04/2019
NAO 2019 - Accord d'entreprise sur les remunerations, le temps de travail et le partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AUGE MICROTECHNIQUE 11/07/2019
Accord d'entreprise NAO égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

AXE METAL

Accord d'entreprise AXE METAL 02/02/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AXE METAL 13/12/2017
LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE ET D'ASTREINTE WEEK-END
AVENANT

Accord d'entreprise AXE METAL 25/02/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE OBLIGATOIRE PREVUE AUX ARTICLES L2242-1 & SUIVANTS & L2242-8 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AXE METAL 28/02/2020
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES 2020 METAL
ACCORD

ArcelorMittal Tailored Blanks Lorraine

Accord d'entreprise ArcelorMittal Tailored Blanks Lorraine 31/01/2019
Accord d'entreprise portant sur les NAO 2018
ACCORD

BACACIER NORD FLANDRES

Accord d'entreprise BACACIER NORD FLANDRES 28/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION
ACCORD

BASUYAU OXYCOUPAGE

Accord d'entreprise BASUYAU OXYCOUPAGE 23/05/2018
Accord d'entreprise fixant le volume du contingent annuel d'heures supplémentaires et les conditions de son dépassement
ACCORD

BESACIER

Accord d'entreprise BESACIER 24/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

BLENEAU INDUSTRIE

Accord d'entreprise BLENEAU INDUSTRIE 15/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES 2019
ACCORD

DECAYEUX S.T.I.

Accord d'entreprise DECAYEUX S.T.I. 26/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE MACRON SOCIETE DECAYEUX STI
ACCORD

Accord d'entreprise DECAYEUX S.T.I. 10/05/2019
PROJET DE PROCES-VERBAL D' ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES SOCIETE DECAYEUX STI 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DECAYEUX S.T.I. 31/10/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR ELECTION DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETE DECAYEUX STI
ACCORD

Accord d'entreprise DECAYEUX S.T.I. 31/10/2019
ACCORD DE CONFIGURATION A LA DEFINITION DES ETABLISSEMENTS DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES ET LA MISE EN PALCE CSE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

DEFI GROUP

Accord d'entreprise DEFI GROUP 07/11/2017
ACCORD RELATI AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI GROUP 07/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI GROUP 18/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI GROUP 14/01/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI GROUP 10/01/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI GROUP 07/11/2017
ACCORD RELATI AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI GROUP 07/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

DEFRANCQ FRANCE SAS

Accord d'entreprise DEFRANCQ FRANCE SAS 12/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAITS EN JOURS
ACCORD

DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 02/10/2017
Accord collectif fixant le volume du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 27/11/2017
Accord de prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 06/02/2018
Accord collectif relatif à la journée de solidarité - Avenant applicable pour l'année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 27/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD COLLECTIF - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 21/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE APPLICABLE POUR L'ANNEE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 26/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD COLLECTIF ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 21/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE APPLICABLE POUR 2020
ACCORD

ETABLISSEMENTS OTHON FEY SAS

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS OTHON FEY SAS 17/12/2019
Accord d'entreprise sur l'Egalité Professionnelle Femmes - Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS OTHON FEY SAS 26/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés
ACCORD

EUROSTAMP

Accord d'entreprise EUROSTAMP 23/01/2018
Accord de prise en charge des frais de carburants et d'alimentation des véhicules électriques
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSTAMP 06/03/2018
Accord sur le durée effective et l'organisation du travail
ACCORD

FONDEX SAS

Accord d'entreprise FONDEX SAS 26/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES, DES CONGES D'ANCIENNETE ET DES JOURS DE RTT
ACCORD

GESTAMP NOURY

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 09/04/2018
ACCORD DE GESTION DES COMPTES EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 22/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus CE, DP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 10/12/2018
NAO portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 25/06/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 18/12/2019
NAO portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 20/12/2019
NAO portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

GESTAMP RONCHAMP

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP 09/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DUP / CHSCT
ACCORD

GINDRE COMPOSANTS

Accord d'entreprise GINDRE COMPOSANTS 13/04/2018
Négociations annuelles obligatoires - Accord du 13 avril 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GINDRE COMPOSANTS 12/04/2019
UN ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise GINDRE COMPOSANTS 28/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GINDRE COMPOSANTS 29/04/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/02/2020 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

GUERIPEL SAS

Accord d'entreprise GUERIPEL SAS 09/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GUERIPEL SAS 15/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GUERIPEL SAS 14/08/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GUERIPEL SAS 09/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

GUY DEGRENNE INDUSTRIE

Accord d'entreprise GUY DEGRENNE INDUSTRIE 09/07/2018
LES SALAIRES & AVANTAGES - ANNEXES DU PERSONNEL - NON CADRE - EXERCICE 2018-2019.
ACCORD

Accord d'entreprise GUY DEGRENNE INDUSTRIE 17/09/2018
LA MISE EN PLACE TEMPORAIRE D’ÉQUIPES DE SUPPLÉANCE DE FIN DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise GUY DEGRENNE INDUSTRIE 02/04/2020
LA POSE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE L’EPIDEMIE COVID 19
ACCORD

ISOTIP - JONCOUX

Accord d'entreprise ISOTIP - JONCOUX 01/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ISOTIP-JONCOUX DU 1er MARS 2018 SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ISOTIP - JONCOUX 12/06/2018
avenant du 12 juin 2018 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ISOTIP - JONCOUX 27/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ISOTIP-JONCOUX DU 27 FEVRIER 2019 SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ISOTIP - JONCOUX 27/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ISOTIP JONCOUX DU 27 FEVRIER 2019 SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ISOTIP - JONCOUX 21/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ISOTIP-JONCOUX DU 21 FEVRIER 2020 SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ISOTIP - JONCOUX 29/05/2020
MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ISOTIP - JONCOUX 25/06/2020
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

ISOTIP JONCOUX

Accord d'entreprise ISOTIP JONCOUX 21/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ISOTIP JONCOUX DU 21 DECEMBRE 2017 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

LACHANT SPRING 03

Accord d'entreprise LACHANT SPRING 03 11/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LACHANT SPRING 03 11/12/2018
ACCORD CADRE NAO EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

LAHERA PRODUCTIONS

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 06/06/2018
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2018 LAHERA PRODUCTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 21/01/2019
ACCORD RELATIF A LA COMPENSATION DU PORT D'UNE TENUE OBLIGATOIRE DONT L'HABILLAGE ET LE DESHABILLAGE SE FAIT SUR LE LIEU DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 03/06/2019
Accord sur mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 28/06/2019
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019 LAHERA Productions
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 29/05/2019
Accord unanime de prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 24/07/2020
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020 LAHERA Productions
ACCORD

LASER EVOLUTION

Accord d'entreprise LASER EVOLUTION 06/04/2020
accord relatif à la prise des congés payés dans le cadre du COVID-19
ACCORD

MA FRANCE

Accord d'entreprise MA FRANCE 20/12/2017
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL (Titulaires et suppléants)
ACCORD

Accord d'entreprise MA FRANCE 04/04/2018
Un accord congés et calendrier de travail prévisionnel 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MA FRANCE 19/02/2018
Un accord salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MA FRANCE 15/05/2018
Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail du 07/12/2004 et ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise MA FRANCE 26/06/2018
Un avenant à l'accord du 29/03/2017 portant sur le remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise MA FRANCE 04/03/2019
ACCORD SUR LES MESURES D' URGENCE ECONOMIQUE ET SOCIALES ISSUES DE LA LOI GILETS JAUNES, DITE PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise MA FRANCE 04/03/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MA FRANCE 15/04/2019
Accord portant sur les congés et le calendrier prévisionnel 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MA FRANCE 11/03/2020
Accord salarial 2020
ACCORD

MAGNA LORRAINE EMBOUTISSAGES SAS

Accord d'entreprise MAGNA LORRAINE EMBOUTISSAGES SAS 18/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES REMUNERATIONS ET L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MAGNA LORRAINE EMBOUTISSAGES SAS 30/04/2018
AVENANT NUMERO 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES REMUNERATIONS ET L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MAGNA LORRAINE EMBOUTISSAGES SAS 19/12/2018
l’accord d’entreprise sur l’aménagement du temps de travail, les rémunérations et l’égalité Hommes Femmes 2019.
ACCORD

MECAM 44

Accord d'entreprise MECAM 44 29/01/2018
un accord sur le temps de travail
ACCORD

METAL ARMOR

Accord d'entreprise METAL ARMOR 27/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

METALHOM

Accord d'entreprise METALHOM 27/04/2020
ACCORD CP DANS LE CADRE DE LA PROPAGATION DU COVID-19
ACCORD

METALIS

Accord d'entreprise METALIS 17/07/2018
accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise METALIS 23/10/2018
accord d'entreprise instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise METALIS 26/11/2019
avenant n°6 à l'accord d'entreprise sur les garanties collectives frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise METALIS 05/05/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle - COVID 19
ACCORD

METALIS HPS

Accord d'entreprise METALIS HPS 10/07/2018
Accord d'entrepreise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise METALIS HPS 22/06/2018
accord d'entreprise sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise METALIS HPS 22/06/2018
accord d'entreprise instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise METALIS HPS 08/07/2019
accord d'entreprise relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise METALIS HPS 27/11/2019
avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur les garanties collectives frais de santé
AVENANT

METALIS SAS

Accord d'entreprise METALIS SAS 03/07/2018
accord d'entreprise relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

NEOTEC SARL

Accord d'entreprise NEOTEC SARL 31/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES D'ORGANISATION DE L'ELECTION DE LA DELEGATION AU C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTEC SARL 31/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

NP SIMONIN

Accord d'entreprise NP SIMONIN 17/02/2020
ACCORD NAO 2020 NP SIMONIN
ACCORD

NPL

Accord d'entreprise NPL 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 19/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 01/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES PREVOYANCE POUR LES COTISANTS AGIRC ET LES COTISANTS NON AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 01/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 10/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 29/01/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 26/03/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE (à l'accord du 30/11/2016)
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 26/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 09/04/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 27/04/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place d'une équipe de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 11/07/2018
Avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 18/09/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place d'une équipe de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 18/12/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 10/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 05/06/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 04/06/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 30/09/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE NPL
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 14/10/2019
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 09/12/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 06/02/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL EN EQUIPES SUCCESSIVES « 5 X 8 » ANNUALISE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 31/03/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NPL 11/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 27/07/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NPL 03/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

OTIMA

Accord d'entreprise OTIMA 30/10/2017
Accord relatif à la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise OTIMA 30/01/2018
accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OTIMA 07/11/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OTIMA 26/03/2019
Un Accord sur la Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise OTIMA 12/07/2019
Un avenant relatif à l'aménagement collectif du temps de travail,relatif à l'accord signé le 23/12/2014
AVENANT

Accord d'entreprise OTIMA 12/07/2019
Un avenant sur la mise en place du Compte Epargne Temps, à l'Accord signé le 10/11/2006
AVENANT

Accord d'entreprise OTIMA 12/07/2019
Un avenant relatif à l'aménagement collectif du temps de travail,relatif à l'accord signé le 23/12/2014
AVENANT

Accord d'entreprise OTIMA 12/07/2019
Un avenant relatif à l'aménagement collectif du temps de travail,relatif à l'accord signé le 23/12/2014
AVENANT

Accord d'entreprise OTIMA 12/07/2019
Un avenant relatif à l'aménagement collectif du temps de travail,relatif à l'accord signé le 23/12/2014
AVENANT

OXY CENTRE

Accord d'entreprise OXY CENTRE 08/12/2017
GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS ET MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise OXY CENTRE 30/07/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise OXY CENTRE 06/04/2018
Accord collectif d'entreprise sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OXY CENTRE 05/04/2019
Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la négociation obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OXY CENTRE 14/04/2020
Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la négociation obligatoire 2020
ACCORD

OXYCENTRE

Accord d'entreprise OXYCENTRE 14/04/2020
Accord de méthode relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

PLIAGES INDUSTRIELS

Accord d'entreprise PLIAGES INDUSTRIELS 02/04/2020
Accord collectif sur l'organisation des congés payés
ACCORD

PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES

Accord d'entreprise PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES 11/12/2018
Avenant à l'Accord sur la Négociation Annuelle 2018
AVENANT

PRECITECHNIQUE DAUPHINE

Accord d'entreprise PRECITECHNIQUE DAUPHINE 22/09/2020
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

R. BOURGEOIS

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 22/02/2018
accord sur le temps de traval 2018
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 22/03/2018
Accord sur les salaires en 2018
AVENANT

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 01/04/2019
Accord NAO 2019 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 12/03/2019
Accord NAO sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 15/12/2019
accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

RIPOCHE INDUSTRIES

Accord d'entreprise RIPOCHE INDUSTRIES 17/01/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SA DELZENNE

Accord d'entreprise SA DELZENNE 08/12/2017
un avenant N° 6 instituant la mise en place d'une équipe d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise SA DELZENNE 08/12/2017
un avenant N° 9 sur la mise en place d'une équipe de suppléance week end
AVENANT

Accord d'entreprise SA DELZENNE 13/03/2018
UN AVENANT N° 10 A L'ACCORD INSTITUANT LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE WEEK-END
AVENANT

Accord d'entreprise SA DELZENNE 03/04/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA DELZENNE 16/07/2018
ACCORD EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise SA DELZENNE 04/05/2018
AVENANT N°11 ACCORD EQUIPE DE SUPPLEANCE WEEKEND
AVENANT

Accord d'entreprise SA DELZENNE 04/05/2018
AVENANT N°7 ACCORD EQUIPE ASTREINTES
AVENANT

SAMP INDUSTRIE

Accord d'entreprise SAMP INDUSTRIE 26/01/2018
Accord d'entreprise relatif aux équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SAMP INDUSTRIE 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMP INDUSTRIE 27/04/2018
Accord d''entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SAMP INDUSTRIE 12/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAMP INDUSTRIE 27/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNÉE DE SOLIDARITE
ACCORD

SAMP INDUSTRIES

Accord d'entreprise SAMP INDUSTRIES 12/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

SAS EXTRATOLE

Accord d'entreprise SAS EXTRATOLE 14/05/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

SCODER

Accord d'entreprise SCODER 22/03/2018
ACCORD NAO 2018 : aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCODER 30/04/2018
Accord NAO sur les salaires
ACCORD

SFCMM

Accord d'entreprise SFCMM 07/02/2018
un procès-verbal de clôture de la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SFCMM 29/01/2019
Procès verbal de clôture de négociation annuelle 2018
ACCORD

SIMPSON STRONG TIE

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG TIE 09/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG TIE 30/03/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG TIE 10/10/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 14/09/2018 INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG TIE 04/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG TIE 22/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG TIE 30/06/2020
UN AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 14 SEPTEMBRE 2018 INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT

SIMPSON STRONG-TIE

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG-TIE 14/09/2018
UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

SLTS SAS

Accord d'entreprise SLTS SAS 24/10/2019
PROTOCOLE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SLTS SAS 07/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la solidarité face à l'activité partielle au sein de SLTS
ACCORD

Accord d'entreprise SLTS SAS 09/09/2020
Accord collectif sur l'agalité professionnelle entre F et H et le maintien dans l'emploi des trav. handicapés
ACCORD

SNOP

Accord d'entreprise SNOP 26/06/2020
Protocole d'accord issu de la négociation salariale annuelle d'entreprise SNOP 220
ACCORD

SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 20/03/2018
LA NEGOCIATION ANNULLE OBLIGATOIRE DU SITE DE THIBERVILLE POUR 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 19/04/2018
PV SUR NAO SITE GACE PERIODE DU 01/01/2018 AU 31/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 20/09/2018
Accord d'établissement pour la mise en place du vote électronique dans le cadre des élections du Comité Social et Economique d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 23/10/2018
ACCORD COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT DE VILLEPINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 23/10/2018
ACCORD COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT DE VILLEPINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 19/10/2018
Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique de l'Etablissement SNOP BESANCON
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 09/01/2018
Accord sur les modalités de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 09/01/2018
Procès-verbal NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 13/11/2018
AVENANT AU PV D'ACCORD NAO
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 24/10/2018
Accord sur les moyens du CSE D'ÉTABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 26/10/2018
protocole d'accord et de désaccord issu de la NAO 2017 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 15/02/2019
ACCORD DE NA0 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 21/03/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU SITE DE THIBERVILLE POUR LA PERIODE DE 01/01/2019 AU 31/12/2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 22/01/2019
Procès verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 21/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION SALARIALE ANNUELLE D'ENTREPRISE SNOP 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 25/02/2019
NAO 2019 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 11/09/2019
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL SNOP
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 11/07/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 27/02/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 19/12/2019
ACCORD COMITE ET ECONOMIQUE D ETABLISSEMENT DE GACE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 23/06/2020
Proces verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 28/01/2020
Protocole d'accord sur les modalités NAO2020
ACCORD

SOCIETE D'EMBOUTISSAGE PRECIS

Accord d'entreprise SOCIETE D'EMBOUTISSAGE PRECIS 02/03/2018
ACCORD COLLECTIF FIXANT LA DATE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EMBOUTISSAGE PRECIS 18/03/2018
ACCORD DU 19 MARS 2018 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EMBOUTISSAGE PRECIS 27/09/2018
Accord collectif portant sur l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EMBOUTISSAGE PRECIS 22/03/2019
ACCORD SUITE A NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EMBOUTISSAGE PRECIS 09/04/2019
Accord fixant la date de la journée de solidarite 2019 et 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EMBOUTISSAGE PRECIS 10/07/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

SOCIETE D'USINAGE DES METAUX

Accord d'entreprise SOCIETE D'USINAGE DES METAUX 27/06/2018
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

SOCIETE DE TOLERIE ET DE SERVICE MAYEN

Accord d'entreprise SOCIETE DE TOLERIE ET DE SERVICE MAYEN 19/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DU 19 OCTOBRE 2017 FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES POUR L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TOLERIE ET DE SERVICE MAYEN 16/11/2017
AVENANT N°2 DU 16 NOVEMBRE 2017 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 13 OCTOBRE 2005 AYANT INSTITUE LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DECES -INCAPACITE - COMPLEMENT FRAIS DE SOINS A DESTIN
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TOLERIE ET DE SERVICE MAYEN 22/11/2019
Negociation annuelle des salaires 2019
ACCORD

SOCIETE PRECITOL

Accord d'entreprise SOCIETE PRECITOL 14/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

SOUDATOL

Accord d'entreprise SOUDATOL 12/03/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

STEVA LIMOUSIN

Accord d'entreprise STEVA LIMOUSIN 11/06/2019
Accord majoritaire total sur le projet de licenciements collectifs pour motif économique (article L631-19 du code du commerce - cession) et le projet de plan de sauvegarde de l'emploi.
ACCORD

SVDECOUPAGE

Accord d'entreprise SVDECOUPAGE 15/02/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SVDECOUPAGE 21/03/2018
ACCORD NAO 2018 COMPLéMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SVDECOUPAGE 26/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SVDECOUPAGE 14/11/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE PARTIELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SVDECOUPAGE 28/05/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO COMPLEMENTAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SVDECOUPAGE 06/02/2020
Négociations annuelles obligatoires partielles 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SVDECOUPAGE 15/05/2020
AVENANT AU PROCES VERBAL D ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PARTIELLES 2020
AVENANT

TAGAR SAS

Accord d'entreprise TAGAR SAS 05/03/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

TECHNITUBE

Accord d'entreprise TECHNITUBE 18/06/2018
Accord d'entreprise relatif a la mise en place et au fonctionnement du cse
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNITUBE 07/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

TOYOTOMI EUROPE

Accord d'entreprise TOYOTOMI EUROPE 03/04/2018
Accord collectif d'entreprise sur la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTOMI EUROPE 01/04/2019
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

TOYOTOMI EUROPE SAS

Accord d'entreprise TOYOTOMI EUROPE SAS 03/04/2018
Protocole d'Accord relatifs aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTOMI EUROPE SAS 01/06/2018
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Toyotomi Europe SAS

Accord d'entreprise Toyotomi Europe SAS 20/12/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique au sein de la société Toyotomi
ACCORD

UM CORPORATION

Accord d'entreprise UM CORPORATION 31/01/2018
DURéE EFFECTIVE ET ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UM CORPORATION 31/01/2018
UN ACCORD NAO 2018 - rémunération et suivi de la mise en oeuvre des mesures visant à supprimer l'écart de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise UM CORPORATION 05/02/2019
accord sur la durée effective et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise UM CORPORATION 05/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UM CORPORATION 21/02/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UM CORPORATION 21/02/2020
NAO 2020
ACCORD

UNITOL SAS

Accord d'entreprise UNITOL SAS 02/05/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UNITOL SAS 23/05/2019
Accord égalité H/F
ACCORD

Accord d'entreprise UNITOL SAS 23/05/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNITOL SAS 23/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGE A L'INITIATIVE DE L'EMPLOYEUR
ACCORD

VIWAMETAL

Accord d'entreprise VIWAMETAL 19/12/2019
Accord de gestion du temps de travail
ACCORD

VOESTALPINE AUTOMOTIVE COMPONENTS FONT

Accord d'entreprise VOESTALPINE AUTOMOTIVE COMPONENTS FONT 26/03/2018
ACCORD ANNUEL 2018 SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VOESTALPINE AUTOMOTIVE COMPONENTS FONT 24/04/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VOESTALPINE AUTOMOTIVE COMPONENTS FONT 17/12/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VOESTALPINE AUTOMOTIVE COMPONENTS FONT 18/03/2019
ACCORD ANNUEL 2019 SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES
ACCORD

VOESTALPINE AUTOMOTIVE COMPONENTS FONTAINE

Accord d'entreprise VOESTALPINE AUTOMOTIVE COMPONENTS FONTAINE 18/01/2018
Accord sur la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise VOESTALPINE AUTOMOTIVE COMPONENTS FONTAINE 13/12/2019
Accord sur la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD