Accords d'entreprise : Découpage, emboutissage

Accord d'entreprise BASUYAU OXYCOUPAGE 23/05/2018
Accord d'entreprise fixant le volume du contingent annuel d'heures supplémentaires et les conditions de son dépassement
ACCORD

Accord d'entreprise BENTELER AUTOMOTIVE 23/06/2026
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA SOCIETE BENTELER AUTOMOTIVE
AVENANT

Accord d'entreprise BERARD SAS 20/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PERIODICITE DES CONSULTATIONS RECURRENTES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise BESACIER 24/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BESACIER 28/08/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BESACIER 17/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BESACIER 16/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BESACIER 13/02/2026
Accord d'entreprise du 13/02/2026 portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond (APLD R)
ACCORD

Accord d'entreprise BESACIER 05/03/2026
Avenant à l'accord d'entreprise du 05/03/2026 portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond (APLD R)
AVENANT

Accord d'entreprise BLENEAU INDUSTRIE 15/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BLENEAU INDUSTRIE 16/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BLENEAU INDUSTRIE 21/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BLENEAU INDUSTRIE 27/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BLENEAU INDUSTRIE 14/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BLENEAU INDUSTRIE 23/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BRUDER KELLER 30/05/2024
Mise en place de la CCN de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise CARMETAL 15/10/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DECAYEUX S.T.I. 26/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE MACRON SOCIETE DECAYEUX STI
ACCORD

Accord d'entreprise DECAYEUX S.T.I. 10/05/2019
PROJET DE PROCES-VERBAL D' ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES SOCIETE DECAYEUX STI 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DECAYEUX S.T.I. 31/10/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR ELECTION DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETE DECAYEUX STI
ACCORD

Accord d'entreprise DECAYEUX S.T.I. 31/10/2019
ACCORD DE CONFIGURATION A LA DEFINITION DES ETABLISSEMENTS DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES ET LA MISE EN PALCE CSE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise DECAYEUX S.T.I. 08/10/2020
PROCES VERBAL ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES SOCIETE DECAYEUX STI 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DECAYEUX S.T.I. 23/04/2020
PROCES VERBAL ACCORD PORTANT ATTRIBUTION PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR ACHAT SOCIETE DECAYEUX STI 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DECAYEUX S.T.I. 01/12/2021
ACCORD INSTITUANT LE DON DE JOURS DE REPOS AUX PROCHES AIDANTS D'UNE PERONNE EN PERTE D'AUTONOMIE OU PRESENTANT UN HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise DECAYEUX S.T.I. 18/06/2021
PROCES VERBAL ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES SOCIETE DECAYEUX STI 2021
ACCORD