Accords d'entreprise : Découpage, emboutissage

Accord d'entreprise DEFI GROUP 16/01/2024
ACCORD DU 16 JANVIER 2024 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI GROUP 30/01/2024
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS ACCORDES AUX DELEGUES SYNDICAUX CENTRAUX POUR L’EXERCICE DE LEUR MANDAT
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI GROUP 30/01/2024
Avenant N°1 à l’Accord collectif « Incapacité – Invalidité - Décès » du 02/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise DEFI GROUP 30/01/2024
Avenant N°1 à l’Accord collectif « Remboursement de frais médicaux » du 02/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise DEFI GROUP 17/01/2025
UN ACCORD DU 17/01/2025 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI GROUP 20/01/2026
UN ACCORD DU 20/01/2026 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI GROUP 20/01/2026
UN ACCORD COLLECTIF DU 20 JANVIER 2026 RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI GROUP 30/01/2026
Un Accord Prorogation des mandats des membres du CSE de l’établissement de Meaux
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI GROUP 28/07/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE LA SOCIETE DEFI GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI-GROUP 27/08/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise DEFRANCQ FRANCE SAS 12/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAITS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 20/03/2023
PROTOCOLE ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 23/04/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 26/03/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 02/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 02/10/2017
Accord collectif fixant le volume du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 27/11/2017
Accord de prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 06/02/2018
Accord collectif relatif à la journée de solidarité - Avenant applicable pour l'année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 27/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD COLLECTIF - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 21/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE APPLICABLE POUR L'ANNEE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 26/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD COLLECTIF ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 21/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE APPLICABLE POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 11/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ APPLICABLE POUR L'ANNÉE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 25/08/2020
MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS 21/11/2022
Accord collectif relatif à la mise en place de l'APLD
ACCORD