Accords d'entreprise : Découpage, emboutissage

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 10/01/2023
Accord d'entreprise sur la NAO portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 18/12/2024
Un Accord NAO portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 14/04/2025
Un Accord d'entreprise sur la NAO portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 14/04/2025
Un Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 04/06/2025
Un Accord relatif à l'APLD-R
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 10/07/2025
L'AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'APLD-R DU 10 JUILLET 2025
AVENANT

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 23/12/2025
Un Accord Prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 06/01/2026
Un Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 15/12/2023
Un accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 21/02/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP 09/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DUP / CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 02/09/2020
PROTOCOLE D’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 24/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 16/06/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire – NAO Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 27/08/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 27/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 19/02/2019
Accord d’entreprise sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 23/05/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire – NAO Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 17/07/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 17/07/2023
Accord collectif instituant le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 04/07/2024
Avenant à durée déterminée n°2 à l’Accord d’entreprise relatif à la gestion du temps de travail pour la performance de l’entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 08/10/2024
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 04/02/2025
AVENANT n° 3 A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LA PERFORMANCE DE L’ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 23/06/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire - NAO pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP RONCHAMP SAS 23/06/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ANNEE 2025
ACCORD