Accords d'entreprise : Découpage, emboutissage

Accord d'entreprise JONCOUX 14/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 1ER FEVRIER 2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise JONCOUX 25/02/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JONCOUX 20/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE JONCOUX DU 20 JUIN 2022 INSTITUANT UN REGIME D'EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise JONCOUX 31/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise JONCOUX 24/07/2024
AVENANT DU 1er SEPTEMBRE 2024 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE JONCOUX DU 1er JUIN 2022 ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR L'ANNEEl sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise JONCOUX 18/12/2024
AVENANT DU 18 DECEMBRE 2024 RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" DE "REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE" A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 20 MAI 2011, MODIFIE PAR AVENANT EN DATE DU 6 DECEMBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise L.G.I 02/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE TRAJET ET DE DEPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise LACHANT SPRING 03 11/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LACHANT SPRING 03 11/12/2018
ACCORD CADRE NAO EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 06/06/2018
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2018 LAHERA PRODUCTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 21/01/2019
ACCORD RELATIF A LA COMPENSATION DU PORT D'UNE TENUE OBLIGATOIRE DONT L'HABILLAGE ET LE DESHABILLAGE SE FAIT SUR LE LIEU DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 29/05/2019
Accord unanime de prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 28/06/2019
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019 LAHERA Productions
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 03/06/2019
Accord sur mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 24/07/2020
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020 LAHERA Productions
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 10/05/2021
Accord annuel 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 07/03/2022
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 17/02/2023
Accord annuel 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 03/05/2023
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social économique CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 25/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 17/03/2025
ACCORD ANNUEL 2025 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise LAHERA PRODUCTIONS 31/03/2026
Accord annuel 2026 sur la rémunération le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LASER EVOLUTION 06/04/2020
accord relatif à la prise des congés payés dans le cadre du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LEMAN INDUSTRIE SA 31/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LEO FRANCOIS 01/02/2024
Contreparties salariales en lien avec l'organisation de travail, prime d'ancienneté et indemnité d'éloignement
ACCORD