ADS
Informations juridiques
| Société | ADS |
| Siren | 076520568 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | LES ARCS 1800 73700 BOURG SAINT MAURICE |
| Code APE | 4939C |
| IDCC | 454 Remontées mécaniques et domaines skiables |
| Secteur | Téléphériques et remontées mécaniques |
Accords d'entreprise
Etablissement : 07652056801336
-
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise DU 07/02/2020 conditions d'emploi, statut social et rémunération ADS (T07325061969)
Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ADS -
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL AU DROIT À LA DÉCONNEXION ET A LA MOBILITÉ DES COLLABORATEURS (T07321003236)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ADS -
ACCORD D'ENTREPRISE CONDITIONS D'EMPLOI, STATUT SOCIAL ET REMUNERATION ADS (T07320002037)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ADS -
ACCORD RELATIF A LA PROTECTION SOCIALE (T07320002038)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ADS -
ACCORD RELATIF A L'EQUIPEMENT DU PERSONNEL (T07320002039)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ADS -
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019-2020 (T07320001900)
Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ADS -
ACCORD DE VOTE ELECTRONIQUE POUR LA SOCIETE ADS (T07318000633)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ADS -
Mise en place du CSE (T07318000323)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ADS -
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018 (A07318002796)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ADS -
Avenant n° 8 à l'accord collectif d'entreprise du 17 aout 2000 concernant le chapitre 8 instaurant des garanties complémentaires de remboursement frais de santé et incapacité invalidité décès (A07317002695)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ADS -
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2024-2025 (T07325061248)
Début : 01/12/2024 Fin : 30/11/2025
Accord d'entreprise ADS -
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (T07325061540)
Début : 27/02/2025 Fin : 14/04/2025
Accord d'entreprise ADS -
accord sur la négociation annuelle obligatoire 2023 - 2024 (T07324060295)
Début : 01/12/2023 Fin : 30/11/2024
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ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (T07321003155)
Début : 01/01/2999 Fin : 30/04/2024
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accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022-2023 (T07323004993)
Début : 01/12/2022 Fin : 30/11/2023
Accord d'entreprise ADS -
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2021-2022 (T07322003845)
Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2022
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