AFC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30647367900018

• ACCORD D'EGALITE FEMMES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03525066240)
  Début : 20/11/2025 Fin : 19/11/2029
  Accord d'entreprise AFC

• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T03524062117)
  Début : 14/06/2024 Fin : 13/06/2025
  Accord d'entreprise AFC

• Un Accord sur les modalites de mise en place d'une commission santé, sécurité, et conditions de travail (CSSCT) (T03519004428)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AFC

• PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (T03524062122)
  Début : 14/06/2024 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise AFC

• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T03519004310)
  Début : 11/12/2019 Fin : 10/12/2023
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• accord relatif a la mis en place d'une prime (T03522010186)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03522010027)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2023
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• Un Accord d'Entreprise relatif à la Négociation Anuelle Obligatoire 2021 (T03521007666)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
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• Un Accord d'entreprise relatif à la négociaion annuelle obligatoire 2019 (T03519003118)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/05/2020
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 (T03518000082)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2019
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