Accords d'entreprise : Fonderie de fonte

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (118 accords)

AFC

Accord d'entreprise AFC 23/04/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AFC 12/06/2019
Un Accord d'entreprise relatif à la négociaion annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AFC 10/12/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AFC 18/12/2019
Un Accord sur les modalites de mise en place d'une commission santé, sécurité, et conditions de travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise AFC 16/03/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à la Négociation Anuelle Obligatoire 2021
ACCORD

FERRY CAPITAIN

Accord d'entreprise FERRY CAPITAIN 16/04/2018
Un accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FERRY CAPITAIN 19/04/2018
Un accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FERRY CAPITAIN 04/04/2019
UN ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FERRY CAPITAIN 06/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FERRY CAPITAIN 15/12/2020
accord égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FERRY CAPITAIN 09/02/2021
Accord portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD

FMGC

Accord d'entreprise FMGC 05/10/2017
un avenant à l'accord de suppléance du 16 janvier 2017
AVENANT

FOCAST CHATEAUBRIANT

Accord d'entreprise FOCAST CHATEAUBRIANT 16/09/2019
ACCORD RELATIF A LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

FOCAST SAINT DIZIER

Accord d'entreprise FOCAST SAINT DIZIER 19/03/2018
Un accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FOCAST SAINT DIZIER 31/01/2019
Un accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FOCAST SAINT DIZIER 07/03/2019
Un procès-verbal d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FOCAST SAINT DIZIER 13/01/2020
Un avenant révisant l'accord sur l'organisation du travail pour les équipes de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise FOCAST SAINT DIZIER 15/05/2020
Un procès verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

FONDERIE DE BRETAGNE

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 26/03/2019
L'Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 17/05/2019
accord collectif de prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise, des délégués du personnel et des membres des CHSCT 1et 2
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 07/07/2020
Accord de méthode relatif à la mise en place de la revue stratégique de la société FDB dans le cadre du plan d'économie du groupe Renault
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 21/07/2020
ACCORD D'ADAPTATION LOCALES
ACCORD

FONDERIE DE NIEDERBRONN

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 16/05/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au salaires à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 03/12/2018
Accord collectif d'entreprise compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 16/05/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019 POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 27/08/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 22/07/2020
Accord d'entreprise sur légalité professionnelle entre les homes et les femmes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 24/11/2020
Accord NAO
ACCORD

FONDERIE DU POITOU FONTE

Accord d'entreprise FONDERIE DU POITOU FONTE 04/04/2018
Droit à la déconnexion
ACCORD

FONDERIE G.H.M.

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 23/03/2018
Un accord sur l'organisation du travail de la semaine 19/2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 23/03/2018
Un accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail au cours de la semaine 19-2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 27/02/2019
Un accord collectif relatif à la réduction de la durée des mandats des représentants élus du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 01/03/2019
Un accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail au cours des semaines 19 et 22/2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 22/03/2019
Un procès-verbal d'accord clôturant la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 23/04/2019
Un Accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 18/02/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 28/02/2020
AVENANT N°1 - ACCORD RELATIF E L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 28/02/2020
UN ACCORD SUR LA CRÉATION D'UNE CSSCT AU SEIN DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 18/03/2020
Un procès-verbal d'accord clôturant la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 02/06/2020
Accord relatif au changement d'horaire des équipes d'après-midi en cas de chaleur
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 28/10/2020
ACCORD CLOTURANT LES NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 28/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE PRIME REBUT MOULAGE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE G.H.M. 28/10/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME PRESENTEISME
AVENANT

FONDERIE GIROUD INDUSTRIE

Accord d'entreprise FONDERIE GIROUD INDUSTRIE 08/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE GIROUD INDUSTRIE 10/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

FONDERIE GM BOUHYER

Accord d'entreprise FONDERIE GM BOUHYER 08/01/2018
un avenant à l'accord du 15 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise FONDERIE GM BOUHYER 18/06/2018
Convention d'entreprise de la fonderie GM BOUHYER
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE GM BOUHYER 18/12/2018
Un Protocole d'Accord au terme des Négociations Annuelles Obligatoires 2018 & portant sur les Données Salariales de l'Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE GM BOUHYER 16/11/2020
Accord de travail du week end
ACCORD

FONDERIE MECANIQUE GEN CASTELBRIANTAIS

Accord d'entreprise FONDERIE MECANIQUE GEN CASTELBRIANTAIS 16/03/2018
un avenant n°5 à l'accord prévoyance du 4 décembre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise FONDERIE MECANIQUE GEN CASTELBRIANTAIS 16/03/2018
un avenant n° 5 l'accord régime de prévoyance du 4 décembre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise FONDERIE MECANIQUE GEN CASTELBRIANTAIS 07/09/2020
ACCORD ARME relatif à l'APLD
ACCORD

FONDERIE MECANIQUE GEN CASTELBRIANTAISE

Accord d'entreprise FONDERIE MECANIQUE GEN CASTELBRIANTAISE 10/12/2020
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE MECANIQUE GEN CASTELBRIANTAISE 23/03/2021
Avenant n°6 à l'accord collectif du 4 décembre 2008 instituant un régime collectif de prévoyance
AVENANT

FONDERIE MECANIQUE GENERALE CASTELBRIANTAIS

Accord d'entreprise FONDERIE MECANIQUE GENERALE CASTELBRIANTAIS 29/08/2018
un avenant à l'accord d'entreprise du 24 mars 2017 portant sur la polyvalence
AVENANT

FONDERIE MECANIQUE GENERALE CASTELBRIANTAISE - FMGC

Accord d'entreprise FONDERIE MECANIQUE GENERALE CASTELBRIANTAISE - FMGC 16/10/2018
Un Procès-Verbal d'Accord Relatif aux NAO 2018 & portant sur l'Emploi-Formation, la Rémunération, et l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

FONDERIE VENISSIEUX

Accord d'entreprise FONDERIE VENISSIEUX 19/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE VENISSIEUX 12/10/2018
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE VENISSIEUX 07/01/2019
Accord Collectif Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE VENISSIEUX 20/06/2019
Accord collectif portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE VENISSIEUX 21/01/2020
ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2020
ACCORD

FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 20/09/2017
Un accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants élus du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 27/03/2018
Un accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 25/03/2019
Un Procès-Verbal d'Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 14/01/2020
UN ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 05/10/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 05/10/2020
ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

FONDERIES DE SAINT DIZIER

Accord d'entreprise FONDERIES DE SAINT DIZIER 15/07/2020
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

FONDERIES DE VAUCOULEURS SA

Accord d'entreprise FONDERIES DE VAUCOULEURS SA 04/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

FONDERIES DECHAUMONT

Accord d'entreprise FONDERIES DECHAUMONT 19/03/2019
Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

LA FONTE ARDENNAISE

Accord d'entreprise LA FONTE ARDENNAISE 28/11/2017
REPORT DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES ET PROLONGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise LA FONTE ARDENNAISE 21/03/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA FONTE ARDENNAISE 02/09/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LA FONTE ARDENNAISE 24/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LA FONTE ARDENNAISE 10/02/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

NDC FOUNDRY

Accord d'entreprise NDC FOUNDRY 02/07/2018
COMPTE RENDU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NDC FOUNDRY 18/06/2019
PV NAO 2019
ACCORD

POCLAIN TECHNICAST

Accord d'entreprise POCLAIN TECHNICAST 24/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE REPRESENTATION DU PERSONNEL (comité d'entreprise, Délégués du personnel, Délégués syndicaux)
ACCORD

Accord d'entreprise POCLAIN TECHNICAST 05/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE REPRESENTANT DU PERSONNEL - ANNULE LE PRECEDENT ACCORD DU 24 OCTOBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise POCLAIN TECHNICAST 29/10/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique de Poclain Technicast
ACCORD

Accord d'entreprise POCLAIN TECHNICAST 19/06/2019
Accord d'entreprise portant sur les NAO
ACCORD

Accord d'entreprise POCLAIN TECHNICAST 19/06/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement et la répartition de la durée du travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise POCLAIN TECHNICAST 20/12/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Poclain Technicast
ACCORD

PSA AUTOMOBILES SA

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 05/04/2018
AVENANT à l'ACCORD d'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, l'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 30/01/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 08/02/2019
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 11/03/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATON DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 06/02/2020
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 10/02/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 22/01/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SURLA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 26/01/2021
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2021
ACCORD

PTP INDUSTRY

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 18/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 30/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 30/06/2020
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LES SALAIRES
ACCORD

PTP INDUSTRY SA

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY SA 29/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT JOURS
ACCORD

PTP INDUSTRY SAS

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY SAS 20/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY SAS 31/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SAINT GOBAIN PAM

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 11/01/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif au compte épargne temps du 27 mai 2014 au sein de la société Saint Gobain PAM
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 23/02/2018
Protocole d'accord NAO 2018 et 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 16/02/2018
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 25/10/2018
accord de methode relatif aux instances de representation du personnel et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 31/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME ADDITIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 04/12/2018
Un Accord relatif à la durée moyenne du travail sur 12 semaines consécutives
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 09/01/2019
Un Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux Centraux: Définition des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 11/03/2019
Un Accord relatif à l'organisation du temps de travail du secteur grande voirie
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 20/07/2018
Un Accord relatif aux mesures d'accompagnement en cas de mobilité interne
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 20/09/2019
Un Accord relatif a la mise en place du comité social économique au sein de SGPAM et de ses etablissements
ACCORD

SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 30/03/2020
ATTRIBUTION PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 24/06/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 24/06/2020
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 24/06/2020
DONS DE JOURS DE REPOS AUX PROCHES AIDANTS D’UNE PERSONNE EN PERTE D’AUTONOMIE OU PRESENTANT UN HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 18/03/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

SOCIETE DES FONDERIES DE SAINT-DIZIER

Accord d'entreprise SOCIETE DES FONDERIES DE SAINT-DIZIER 24/01/2018
Un procès-verbal d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FONDERIES DE SAINT-DIZIER 29/01/2019
Un procès-verbal sur la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FONDERIES DE SAINT-DIZIER 30/01/2020
Un accord NAO 2020
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE FONDERIES ET ATELIERS

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE FONDERIES ET ATELIERS 23/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PV DE LA REUNION DU 23/05/2019
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE FONDERIES ET ATELIERS SALIN

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE FONDERIES ET ATELIERS SALIN 23/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CLOTURE DU 23/05/2018
ACCORD