Accords d'entreprise : Fonderie de fonte

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 21/07/2020
ACCORD D'ADAPTATION LOCALES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 19/07/2021
Accord portant sur la mise en œuvre d'une mesure de Dispense d'Activité (DA) au sein de Fonderie De Bretagne du 19 juillet 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 23/11/2021
Contrat de solidarité et d'avenir
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 22/06/2022
Contrat de Solidarité et d'Avenir
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 06/07/2022
Accord de méthode projet de cession de la Fonderie de Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 25/10/2022
Contrat de solidarité et d'avenir
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 13/10/2022
Plan de soutien du pouvoir d'achat des salariés de Fonderie de Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 23/12/2022
Avenant à l'accord contrat d'avenir pour fonderie de bretagne du 20 juin 2013
AVENANT

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 23/12/2022
Accord collectif instaurant un régime collectif et obligatoire de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 23/12/2022
Accord prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 27/01/2023
Accord collectif relatif à la négociation salariale au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 11/04/2023
Accord de méthode mise en place de la nouvelle convention collective de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 28/02/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 01/03/2024
Accord relatif au maintien dans l'emploi de salariés en situation de handicap au sein de la société Fonderie de Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 26/09/2024
Accord de méthode relatif au processus de cession de la société Fonderie de Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE BRETAGNE 18/11/2024
Accord relatif au dialogue social et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de la Fonderie de Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 16/05/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au salaires à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 03/12/2018
Accord collectif d'entreprise compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 16/05/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019 POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 27/08/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 22/07/2020
Accord d'entreprise sur légalité professionnelle entre les homes et les femmes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 24/11/2020
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 29/11/2021
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise FONDERIE DE NIEDERBRONN 29/11/2021
Accord sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise Fonderie de Bretagne 11/12/2023
Accord de substitution relatif aux relations individuelles de travail et à la rémunération des salariés au sein de la Fonderie de Bretagne
ACCORD