Accords d'entreprise : Fonderie de fonte

Accord d'entreprise FONDERIE VENISSIEUX 28/09/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA REDEFINITION DES PRIMES DE POSTE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE VENISSIEUX 06/01/2022
ACCORD COLLECTIF NAO ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE VENISSIEUX 13/01/2023
Accord collectif négociation annuelle obligatoire année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE VENISSIEUX 30/01/2026
Accord collectif NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE VENISSIEUX SAS 18/12/2023
Accord collectif prime de partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE VENISSIEUX SAS 05/01/2024
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 20/09/2017
Un accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants élus du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 27/03/2018
Un accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 25/03/2019
Un Procès-Verbal d'Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 14/01/2020
UN ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 05/10/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 05/10/2020
ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 29/04/2021
Avenant n1 - à l'accord collectif relatif aux heures supplémentaires effectuées au-delà de la durée de travail habituelle
AVENANT

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 09/02/2022
Procès verbal d'accord concluant la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 07/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 15/02/2023
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES et QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 15/05/2023
AVENANT A L'ACCORD DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 25/08/2023
PRIME PRESENTEISME
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 25/08/2023
VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 01/07/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 01/07/2024
PPV
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 25/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL 05/03/2026
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE SAINT DIZIER 15/07/2020
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES DE SAINT DIZIER 26/01/2026
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD