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Accords d'entreprise : Fonderie de fonte

SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT 23/07/2021
Un accord relatif à la répartition des sièges au CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT 23/06/2022
Saint-Gobain PAM Bâtiment - Etablissement de Bayard - Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT 25/04/2023
Accord sur les primes collectifs attribuées au service maintenance
ACCORD

SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION 25/08/2021
L'avenant n°1 de prolongation de l'accord initial signé le 19 février 2021 et relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance VSD
AVENANT

SOCIETE DES FONDERIES DE SAINT-DIZIER

Accord d'entreprise SOCIETE DES FONDERIES DE SAINT-DIZIER 24/01/2018
Un procès-verbal d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FONDERIES DE SAINT-DIZIER 29/01/2019
Un procès-verbal sur la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FONDERIES DE SAINT-DIZIER 30/01/2020
Un accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FONDERIES DE SAINT-DIZIER 25/01/2023
accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FONDERIES DE SAINT-DIZIER 26/01/2026
Accord sur l'égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE FONDERIES ET ATELIERS

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE FONDERIES ET ATELIERS 23/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PV DE LA REUNION DU 23/05/2019
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE FONDERIES ET ATELIERS SALIN

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE FONDERIES ET ATELIERS SALIN 23/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CLOTURE DU 23/05/2018
ACCORD

STELLANTIS AUTO SAS

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 14/02/2024
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 14/02/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 20/02/2025
Accord sur le temps de travail et les congés 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 11/02/2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 03/03/2026
Accord sur le temps de travail et les congés 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 17/03/2026
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2026
ACCORD

Saint-Gobain PAM BATIMENT

Accord d'entreprise Saint-Gobain PAM BATIMENT 26/10/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

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