Accords d'entreprise : Fonderie de fonte

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 30/03/2020
ATTRIBUTION PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 30/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 24/06/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 24/06/2020
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 24/06/2020
DONS DE JOURS DE REPOS AUX PROCHES AIDANTS D’UNE PERSONNE EN PERTE D’AUTONOMIE OU PRESENTANT UN HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 18/03/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 11/04/2022
Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 13/10/2022
Accord unanime et expres de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 07/02/2023
Accord unanime et expres de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 31/01/2023
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 14/06/2023
Accord unanime et expres de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT 23/07/2021
Un accord relatif à la répartition des sièges au CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT 23/06/2022
Saint-Gobain PAM Bâtiment - Etablissement de Bayard - Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT 25/04/2023
Accord sur les primes collectifs attribuées au service maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION 25/08/2021
L'avenant n°1 de prolongation de l'accord initial signé le 19 février 2021 et relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance VSD
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION 24/03/2022
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION 21/12/2022
Un accord de méthode relatif au déploiement de la nouvelle classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION 21/07/2023
Un accord relatif à la mise en place des CSE (définition des établissements distincts)
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION 30/08/2023
Un accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE Siège et Agences
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION 18/07/2024
Un accord de prolongation de l'accord initial signé le 03 septembre 2021 et relatif aux mesures d'accompagnement en cas de mobilité interne
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION 12/12/2024
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION 12/12/2024
Un accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION 12/12/2024
Un accord relatif à la structure et aux conditions de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION 26/09/2025
Un accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise Saint-Gobain PAM BATIMENT 26/10/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD