Accords d'entreprise : Fonderie de fonte

Accord d'entreprise POCLAIN TECHNICAST 05/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE REPRESENTANT DU PERSONNEL - ANNULE LE PRECEDENT ACCORD DU 24 OCTOBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise POCLAIN TECHNICAST 29/10/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique de Poclain Technicast
ACCORD

Accord d'entreprise POCLAIN TECHNICAST 19/06/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement et la répartition de la durée du travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise POCLAIN TECHNICAST 19/06/2019
Accord d'entreprise portant sur les NAO
ACCORD

Accord d'entreprise POCLAIN TECHNICAST 20/12/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Poclain Technicast
ACCORD

Accord d'entreprise POCLAIN TECHNICAST 25/05/2021
Procès Verbal d'Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 05/04/2018
AVENANT à l'ACCORD d'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, l'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 30/01/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 08/02/2019
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 11/03/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATON DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 06/02/2020
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 10/02/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 22/01/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SURLA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 26/01/2021
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 26/01/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 19/04/2022
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 19/01/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 03/02/2023
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 19/04/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 18/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 30/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 30/06/2020
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 28/05/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 15/06/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 28/04/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES
ACCORD