Accords d'entreprise : Fonderie de fonte

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 22/06/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 13/02/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 29/03/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 26/08/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 28/05/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 26/11/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY 01/06/2026
PV d'accord portant sur les négociations annuelles sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY SA 29/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY SAS 20/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PTP INDUSTRY SAS 31/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise S.A FONDERIE & MECANIQUE 24/11/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF TRANSITIONS COLLECTIVES AU SEIN DE L'ENTREPRISE SAFEM
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 11/01/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif au compte épargne temps du 27 mai 2014 au sein de la société Saint Gobain PAM
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 23/02/2018
Protocole d'accord NAO 2018 et 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 16/02/2018
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 25/10/2018
accord de methode relatif aux instances de representation du personnel et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 31/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME ADDITIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 04/12/2018
Un Accord relatif à la durée moyenne du travail sur 12 semaines consécutives
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 09/01/2019
Un Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux Centraux: Définition des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 11/03/2019
Un Accord relatif à l'organisation du temps de travail du secteur grande voirie
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 20/07/2018
Un Accord relatif aux mesures d'accompagnement en cas de mobilité interne
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 20/09/2019
Un Accord relatif a la mise en place du comité social économique au sein de SGPAM et de ses etablissements
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 07/02/2020
Un accord relatif à une organisation spécifique du temps de travail mise en place du 3 au 23 février 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 21/02/2020
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 18 décembre 2019 et relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance VSD dans le secteur HMC Cordons de soudure
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 28/02/2020
Un accord relatif à la mise en place d'une organisation ponctuelle de cycle de travail suite à l'incident technique du mélangeur 5
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 27/05/2020
L'avenant n° 2 à l'accord initial signé le 19 décembre 2019 relatif aux VSD - HMC
AVENANT