Accords d'entreprise : Fonderie de fonte

SAINT GOBAIN PAM

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 11/01/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif au compte épargne temps du 27 mai 2014 au sein de la société Saint Gobain PAM
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 23/02/2018
Protocole d'accord NAO 2018 et 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 16/02/2018
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 25/10/2018
accord de methode relatif aux instances de representation du personnel et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 31/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME ADDITIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 04/12/2018
Un Accord relatif à la durée moyenne du travail sur 12 semaines consécutives
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 09/01/2019
Un Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux Centraux: Définition des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 11/03/2019
Un Accord relatif à l'organisation du temps de travail du secteur grande voirie
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 20/07/2018
Un Accord relatif aux mesures d'accompagnement en cas de mobilité interne
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 20/09/2019
Un Accord relatif a la mise en place du comité social économique au sein de SGPAM et de ses etablissements
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 07/02/2020
Un accord relatif à une organisation spécifique du temps de travail mise en place du 3 au 23 février 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 21/02/2020
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 18 décembre 2019 et relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance VSD dans le secteur HMC Cordons de soudure
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 28/02/2020
Un accord relatif à la mise en place d'une organisation ponctuelle de cycle de travail suite à l'incident technique du mélangeur 5
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PAM 27/05/2020
L'avenant n° 2 à l'accord initial signé le 19 décembre 2019 relatif aux VSD - HMC
AVENANT

SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 30/03/2020
ATTRIBUTION PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 24/06/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 24/06/2020
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 24/06/2020
DONS DE JOURS DE REPOS AUX PROCHES AIDANTS D’UNE PERSONNE EN PERTE D’AUTONOMIE OU PRESENTANT UN HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 18/03/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 11/04/2022
Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 13/10/2022
Accord unanime et expres de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 07/02/2023
Accord unanime et expres de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 31/01/2023
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 14/06/2023
Accord unanime et expres de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

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