AFIBEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31436004100128

• Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise sur le télétravail (T59L20010620)
  Début : 06/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise consécutif à la négociation annuelle 2020 (T59L20010621)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Accord forfait jours (T59L19007558)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la société AFIBEL (T59L19003589)
  Début : 20/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels (G.P.E.P.P) (T59L18001818)
  Début : 21/06/2018 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail 2018 -> 2022 (T59L18001645)
  Début : 21/06/2018 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Accord de méthode des négociations (T59L18000475)
  Début : 14/05/2018 Fin : 13/05/2022
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Accord relatif à l'attribution de la gratification annuelle (T59L21011906)
  Début : 15/02/2021 Fin : 14/02/2022
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Accord consécutif à la négociation annuelle - année 2021 (T59L21011852)
  Début : 15/02/2021 Fin : 14/02/2022
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Accord consécutif à la négociation annuelle année 2020 (T59L20009857)
  Début : 02/07/2020 Fin : 01/07/2021
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Accord sur le télétravail (T59L19007063)
  Début : 16/10/2019 Fin : 15/10/2020
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Accord de méthode relatif au calendrier de la procédure d'information/consultation du CSE de la société AFIBEL et à la négociation des mesures sociales d'accompagnement dans le cadre des projets de réorganisation de la société AFIBEL (T59L20009677)
  Début : 18/06/2020 Fin : 10/09/2020
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Accord consécutif à la négociation annuelle -- année 2019 -- (T59L19005564)
  Début : 23/05/2019 Fin : 22/05/2020
  Accord d'entreprise AFIBEL

• ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T59L20008082)
  Début : 27/01/2020 Fin : 29/02/2020
  Accord d'entreprise AFIBEL

• Accord Consécutif à la Négociation Annuelle (T59L18000556)
  Début : 14/05/2018 Fin : 13/05/2019
  Accord d'entreprise AFIBEL