AIRBUS ATR SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39314655000024

• Avenant annuel de réactualisation de la valeur du point des primes de vol pour 2023 (T03123060758)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AIRBUS ATR SAS

• Avenant annuel de réactualisation de la valeur du point des primes de vol pour 2023 (T03123060758)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AIRBUS ATR SAS

• Accord relatif aux congés payés (A03117005961)
  Début : 01/10/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS ATR SAS

• AVENANT DE RÉVISION N°1 À L’ACCORD RELATIF À LA POLITIQUE SALARIALE ET À DES DISPOSITIFS COMPLÉMENTAIRES DE RÉMUNERATION ET DE RECONNAISSANCE AU SEIN D’AIRBUS ATR (T03123014992)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2024
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• Accord relatif à la politique salariale et à des dispositifs complémentaires de rémunération et de reconnaissance au sein d'AIRBUS ATR (T03123013570)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise AIRBUS ATR SAS

• Avenant n°3 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 29 novembre 1999 (T03122013097)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AIRBUS ATR SAS

• Accord relatif à la politique salariale 2022 et à des dispositifs complémentaires de rémunération et de reconnaissance (T03122010598)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (T03121010188)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°2 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 29 novembre 1999 (T03121010190)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la préservation de la compétitivité et de l'emploi et au développement des compétences au sein d'ATR (T03121007751)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein du GIE ATR et d'AIRBUS ATR (T03120007088)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Avenant à l'accord sur la réduction du temps de travail du 29 novembre 1999 (T03121009622)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la part variable des salariés non-cadres (T03121008459)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• AVENANT DE REVISION AUX AVENANTS SALARIAUX POUR LE PERSONNEL CADRE ET NON-CADRE DU 20 DECEMBRE 2019 (T03120005744)
  Début : 14/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant Salarial 2020 - Personnel cadre (T03120005033)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant Salarial 2020 - Personnel non cadre (T03120005032)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif aux mesures des semaines 15 et 16 dans le cadre de la situation Covid-19 (T03120005625)
  Début : 03/04/2020 Fin : 19/04/2020
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• Accord collectif relatif à la définition de nouveaux schémas de reconnaissance collective (T03119004556)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif aux orientations et actions sur l'égalité et la mixité professionnelles (T03118001286)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Avenants Salariaux Personnel Cadres 2018 (T03118000158)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Avenants Salariaux Personnel non Cadres 2018 (T03118000159)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (A03117005859)
  Début : 01/01/2016 Fin : 31/12/2018
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• Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des déléguésdu personnel et des membres du comité d'entreprise (A03117005960)
  Début : 22/09/2017 Fin : 16/11/2018
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