ALLIANCE OCEANE & CHARCUTIERE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44469496200036

• NAO 2026 (T07226062325)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE & CHARCUTIERE

• AVENANT DU 15 SEPTEMBRE 2013 A L’ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU LE 3 MARS 2023 SUITE AUX NAO 2023 (T07223060048)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE & CHARCUTIERE

• NAO 2023 (T07223005021)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE & CHARCUTIERE

• NAO 2022 (T07222004079)
  Début : 15/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2021 (T07221003200)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE & CHARCUTIERE

• Avenant à l'accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps (T07220002731)
  Début : 11/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'aménagement du temps de travail (T07219001526)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE & CHARCUTIERE

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (A07218003439)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’EGALITE ENTRE LES HOMMES FEMMES (T07224060336)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord Egalité Hommes Femmes (T07219001440)
  Début : 01/05/2019 Fin : 30/04/2022
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• Accord d'entreprise portant sur les modalités exceptionnelles de prise de congés payés (T07220002133)
  Début : 27/03/2020 Fin : 31/05/2020
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• PAP pour l'élection d'un CSE (T07219001661)
  Début : 24/09/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord d'Entreprise 2019 (T07219001136)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE 2018 CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATORIE (A07218003492)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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