ALSTOM IBRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34181803700101

• Accord relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail au sein de la société (T08925060850)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• Accord relatif à la mobilité des salariés au sein de la Société ALSTOM FLERTEX SAS (T09225070418)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• Accord collectif relatif au compte épargne temps au sein de la société ALSTOM FLERTEX SAS (T09324062495)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• Accord relatif à l'adhésion de la société Alstom Flertex SAS aux accords complémentaire santé, surcomplémentaire santé et prévoyance du Groupe Alstom (T09323060403)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• ACCORD RELATIF A LA CONTRIBUTION DE L'EMPLOYEUR AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE ALSTOM FLERTEX S.A.S (T09223044606)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE AU SEIN DE LA SOCIETE ALSTOM FLERTEX SAS (T09223042138)
  Début : 04/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• Accord collectif relatif à la rémunération, la durée du travail et son organisation au sein de la société ALSTOM FLERTEX SAS (T09324061295)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/08/2024
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• ACCORD DE METHODE ORGANISANT LES NEGOCIATIONS ENTRE LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LA DIRECTION D'ALSTOM FLERTEX SAS (T09223043924)
  Début : 27/06/2023 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE