ALTEREOS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38209520600035

• PV négociation annuelle obligatoire de l'année 2022 sur la durée du travail, le temps de travail et les salaires effectifs pour l'année 2022 (T59L22017274)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTEREOS

• Avenant n°1 à l'Accord collectif relatif aux modalités de gestion du système de prévoyance signé le 16 mars 2009 (T59L22014960)
  Début : 10/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTEREOS

• Accord sur la durée du travail, le temps de travail et les salaires effectifs pour l'année 2019 (T59L19006551)
  Début : 21/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTEREOS

• UN ACCORD CADRE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A59L17011980)
  Début : 01/01/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique et sur le dialogue social (T59L23061178)
  Début : 20/12/2023 Fin : 20/12/2027
  Accord d'entreprise ALTEREOS

• Accord de méthode sur la qualité de vie et les conditions de travail au sein d'AlterEos (T59L26069356)
  Début : 05/02/2026 Fin : 05/02/2027
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T59L21013562)
  Début : 09/07/2021 Fin : 09/07/2025
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• Procès verbal d'accord suite à la NAO de l'année 2023 (T59L23021569)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et sur le dialogue social (T59L19006702)
  Début : 09/09/2019 Fin : 31/12/2023
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• Accord de Méthode relatif aux Négociations Obligatoires (T59L18003217)
  Début : 14/12/2018 Fin : 14/12/2020
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T59L18003222)
  Début : 25/03/2018 Fin : 30/06/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION (A59L17011981)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2019
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• Protocole d'Accord Pré-Electoral (T59L19007230)
  Début : 05/11/2019 Fin : 19/12/2019
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• Accord relatif à la réduction des mandats des membres du CE, DP et CHSCT (T59L19006698)
  Début : 09/09/2019 Fin : 18/12/2019
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