OFFICE DE TOURISME, DES LOISIRS, ET DES CONGRES ARRAS PAYS D'ARTOIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82746168200029

• Accord d'entreprise gestion du temps de travail (T06225063673)
  Début : 02/11/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 - Accord d'Entreprise Modulation du temps de travail du personnel de la base nautique (T06225063674)
  Début : 02/11/2025 Fin : 01/01/2999
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• TRAVAIL INTERMITTENT (T06225062656)
  Début : 21/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 – accord d’entreprise : « Aménagement du temps de travail du personnel » (T06223009587)
  Début : 30/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 – Accord d’entreprise « Congés et fractionnements » (T06223009591)
  Début : 30/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise "repos hebdomadaire" (T06223009593)
  Début : 30/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise - aménagement du temps de travail du personnel (T06221006032)
  Début : 21/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise - modulation du temps de travail du personnel de la Base Nautique (T06221006061)
  Début : 17/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord entreprise - congés et fractionnements (T06221006060)
  Début : 21/07/2021 Fin : 01/01/2999
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