ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78284677800010

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (T01321010955)
  Début : 15/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T01320009382)
  Début : 03/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T01318001776)
  Début : 04/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (T01318001775)
  Début : 04/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise généralisant la couverture des frais de santé (A01318010701)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la déconnexion (A01317009868)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la déconnexion (A01317009868)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au Contrat de Génération (A01317009869)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au Contrat de Génération (A01317009869)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2022 sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la QVT (T01322015295)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2023
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• ACCORD NAO SUR LA FIXATION DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T01322015296)
  Début : 23/06/2022 Fin : 23/06/2023
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• ACCORD NAO SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET l'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T01321012035)
  Début : 24/06/2021 Fin : 23/06/2022
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• ACCORD RELATIF A l'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T01319004971)
  Début : 24/06/2019 Fin : 23/06/2022
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• ACCORD NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T01321012034)
  Début : 24/06/2021 Fin : 23/06/2021
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• ACCORD NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QVT (T01320008109)
  Début : 03/07/2020 Fin : 02/07/2020
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• ACCORD NAO SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T01320008110)
  Début : 03/07/2020 Fin : 02/07/2020
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• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NAO 2019 SUR LA FIXATION DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE A LA VALEUR AJOUTEE PRIME POUVOIR D ACHAT (T01319006316)
  Début : 19/12/2019 Fin : 24/06/2020
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• ACCORD NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T01319004973)
  Début : 24/06/2019 Fin : 23/06/2020
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• ACCORD NAO SUR LA FIXATION DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T01319004974)
  Début : 24/06/2019 Fin : 23/06/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T01318000822)
  Début : 22/06/2018 Fin : 30/06/2019
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