ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77761997400010

• Organisation et aménagement du temps de travail (T02924061612)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• Accord dérogatoire sur l'utilisation des congés payés, RTT et récupérations (Covid-19) (T02920003181)
  Début : 24/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• Egalité professionnelle femmes hommes (T02925063303)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T02925062079)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• Egalité professionnelle et qualité de vie au travail (T02925062080)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02921005837)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• Négociation annuelle Egalité professionnelle et Qualité de vie au travail (T02924060579)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• Négociation annuelle rémunération, temps de travail et partage valeur ajoutée (T02924060577)
  Début : 01/01/2024 Fin : 12/12/2024
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• Négociation annuelle sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T02923008036)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• Négo annuelle rémunération, temps de travail et partage valeur ajoutée (T02922005945)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• Négo annuelle Egalité professionnelle hommes femmes et QVT (T02922005944)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un acccord Egalité professionnelle femmes/hommes et qualité de vie au travail (T02921004389)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un accord relatif à la Rémunération Temps de travail et partage valeur ajouté dans l'entreprise (T02921004390)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• Un Accord triennal portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T02918000847)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2021
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• UN ACCORD TRIENNAL PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 2018/2021 (A02918005031)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2021
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• un accord relatif à la Négociation annuelle sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T02920002769)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

• Négociation annuelle sur la rémunération, temps de travail et partage valeur ajoutée (T02920002770)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un Accord annuel sur la rémunération et le temps de travail (T02919001098)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un accord Egalité professionnelle et qualité de vie au travail (T02919001099)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (A02918004680)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A02918004726)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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