Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (60 accords)

ASS DIOCESAINE DE CLERMONT

ASS DIOCESAINE DE CLERMONT UES DU DIOCESE DE CLERMONT

ASS DIOCESAINE DE QUIMPER

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 08/01/2020
un accord relatif à la Négociation annuelle sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 08/01/2020
Négociation annuelle sur la rémunération, temps de travail et partage valeur ajoutée
ACCORD

ASS DIOCESAINE DE ST BRIEUC

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE ST BRIEUC 19/06/2018
durée du travail
AVENANT

ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES - SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES - SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 05/04/2019
Accord de prorogation des mandats CE, DP et CHSCT JUSQU'AU 30 06 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES - SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 07/05/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL DU 07 05 219 SUR LA Mise en place et LE fonctionnement du CSE
ACCORD

ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE

Accord d'entreprise ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE 06/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU MAINTIEN DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ASSOC DIOCESAINE DE LYON

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 15/12/2017
ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DES N A O
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 06/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT AVENANT A L'ACCORD DU 18 AVRIL 2013 SUR LA GRILLE DE COMPETENCES ET DE REMUNERATIONS DE LA FILIERE MISSION ECCLESIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 01/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 26/09/2018
Mise en place d'une retraite supplémentaire pour les salariés de l'ADL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 29/01/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020/2021
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 20/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE TARBES LOURDES - SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES

ASSOCIATION ADATE

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADATE 22/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 13/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE ARRAS

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE ARRAS 15/02/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX 22/11/2017
UN ACCORD DE METHODE - NAO 2017.
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE DE COUTANCES

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE COUTANCES 09/01/2018
négociation annuelle obligatroire
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE DE MEAUX

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE MEAUX 13/03/2019
Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE DE MONTAUBAN

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE MONTAUBAN 15/11/2018
avenant à la convention collective
AVENANT

ASSOCIATION DIOCESAINE DE POITIERS

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE POITIERS 18/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 20/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 02/05/2018
UN ACCORD TRIENNAL PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 2018/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 30/10/2018
Un Accord triennal portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE DE ROUEN

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE ROUEN 19/12/2017
ACCORD DE METHODE POUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE ROUEN 19/12/2017
ACCORD NAO 2018
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOULOUSE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOULOUSE 10/01/2019
Avenant de révision n°2 de l’Accord collectif du personnel laïc salarié au service de l’Eglise du Diocèse de TOULOUSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOULOUSE 10/01/2019
Avenant de révision n°1 de l’Accord collectif du personnel laïc salarié au service de l’Eglise du Diocèse de TOULOUSE modifiant les dispositions relatives aux congés payés
AVENANT

ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF DU PERSONNEL LAÎC SALARIE SUR LA DURE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES 16/01/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 18/12/2018
Accord collectif sur les conditions de travail et d'emploi
ACCORD

ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 22/01/2018
PROCES-VERBAL DES NEGOCIATIONS ET ACCORDS SUR L'EVOLUTION DES REMUNERATIONS POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 03/04/2019
ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

ASSOCIATION LES ENTREPRENEURS ET DIRIGEANTS CHRETIENS

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ENTREPRENEURS ET DIRIGEANTS CHRETIENS 12/03/2018
ACCORD COLLECTIF POUR LE PERSONNEL DE L'ASSOCIATION DES ENTREPRENEURS ET DIRIGEANTS CHRETIENS (EDC)
ACCORD

ASSOCIATION NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE - ANAP

Accord d'entreprise ASSOCIATION NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE - ANAP 24/09/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

ASSOCIATION OUSMAANIYA

Accord d'entreprise ASSOCIATION OUSMAANIYA 23/02/2018
Salaire/ancienneté
ACCORD

ASSOCIATION PHILOSOPHIQUE FRANCAISE LE DROIT HUMAIN

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHILOSOPHIQUE FRANCAISE LE DROIT HUMAIN 26/10/2018
CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE
ACCORD

Association diocésaine de Quimper

Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 18/12/2018
Un Accord annuel sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 18/12/2018
Un accord Egalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 24/03/2020
Accord dérogatoire sur l'utilisation des congés payés, RTT et récupérations (Covid-19)
ACCORD

CONGREGATION DES SOEURS MISSIONNAIRES DE L'EVANGILE

DIOCESE D ANNECY EVECHE

Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 11/01/2019
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES PARTICIPANT AUX JMJ DE PANAMA
ACCORD

Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 20/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 20/12/2018
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE PERSONNEL SALARIE
ACCORD

Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 17/12/2019
PV NAO 2019
ACCORD

EGLISE PROTESTANTE UNIE DE FRANCE

Accord d'entreprise EGLISE PROTESTANTE UNIE DE FRANCE 14/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX SALARIES DE L'EPUdF
ACCORD

MAISON RETRAITE BON PASTEUR

Accord d'entreprise MAISON RETRAITE BON PASTEUR 23/11/2017
Plan d'accord d'entreprise conclu avec les élus du personnel relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

MISSION POPUL EVANGELIQ FRANCE

Accord d'entreprise MISSION POPUL EVANGELIQ FRANCE 22/11/2019
Accord classifications et rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION POPUL EVANGELIQ FRANCE 22/11/2019
accord durée et aménagement du temps de travail MPEF
ACCORD

SOEURS CHARITE DE SAINT LOUIS

Accord d'entreprise SOEURS CHARITE DE SAINT LOUIS 27/01/2020
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

SOEURS DE LA CHARITE

Accord d'entreprise SOEURS DE LA CHARITE 21/02/2019
Prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS DE LA CHARITE 18/11/2019
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

UNION ASS DIOCESAINES FRANCE

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 07/09/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 18/09/2018
Accord relatif à l'organisation du dialogue social et économique, du droit syndical et aux négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 11/12/2018
Accord d'entreprise sur la revalorisation annuelle des salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 25/06/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle homme-femme
ACCORD

UNION DES ASSOCIATIONS DIOCESAINES DE FRANCE

Accord d'entreprise UNION DES ASSOCIATIONS DIOCESAINES DE FRANCE 10/01/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 31/12/2010, MODIFIE LE 15/04/2014, PORTANT SUR LE SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX EN FAVEUR DE L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
AVENANT

UNION DES ASSOCIATIONS DIOCESAINES FRANCE

Accord d'entreprise UNION DES ASSOCIATIONS DIOCESAINES FRANCE 19/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REVALORISATION ANNUELLE DES SALAIRES 2018
ACCORD