Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses

Accord d'entreprise ACCUEIL DES FRERES CARMES 12/07/2021
Activité réduite pour le maintien en emploi - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE BAYEUX 10/02/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 [NAO]
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE BAYEUX 20/01/2023
LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE [ACCORD DE METHODE]
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE BAYEUX 28/03/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE BAYEUX 21/02/2024
L'ACCORD DE METHODE NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE CLERMONT 20/02/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE CLERMONT 09/02/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE CLERMONT 25/01/2022
AVENANT NAO 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE CLERMONT 23/01/2023
NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE CLERMONT 30/01/2025
NAO 2025
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE CLERMONT 29/01/2026
NAO 2026
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE CLERMONT UES DU DIOCESE DE CLERMONT 04/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 08/01/2020
un accord relatif à la Négociation annuelle sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 08/01/2020
Négociation annuelle sur la rémunération, temps de travail et partage valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 05/01/2021
Un acccord Egalité professionnelle femmes/hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 05/01/2021
Un accord relatif à la Rémunération Temps de travail et partage valeur ajouté dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 06/12/2021
Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 06/01/2022
Négo annuelle rémunération, temps de travail et partage valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 15/12/2022
Négociation annuelle sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 06/01/2022
Négo annuelle Egalité professionnelle hommes femmes et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 14/10/2024
Organisation et aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 20/01/2025
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE QUIMPER 01/10/2025
Egalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE DE ST BRIEUC 19/06/2018
durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE LA ROCHELLE SAINTES 20/12/2024
PV accord conditions de travail
ACCORD