Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 06/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT AVENANT A L'ACCORD DU 18 AVRIL 2013 SUR LA GRILLE DE COMPETENCES ET DE REMUNERATIONS DE LA FILIERE MISSION ECCLESIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 01/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 26/09/2018
Mise en place d'une retraite supplémentaire pour les salariés de l'ADL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 29/01/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 02/04/2020
Protocole d'accord d'entreprise portant sur les mesures exceptionnelles liées à la situation de l’emploi pendant la crise sanitaire du cornavirus-covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 02/04/2020
Protocole d'accord d'entreprise portant sur les mesures exceptionnelles liées à la situation de l'emploi pendant la crise sanitaire du coronavirus-COVID19 du printemps 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 27/05/2021
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE portant sur LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL TRANSITOIRE POUR LA PERIODE DE SORTIE DE CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 08/11/2022
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 15/03/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 22/06/2023
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 19/03/2024
protocole d'accord portant sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC RITUELLE GRANDE MOSQUEE DE LYON 16/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 20/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 20/01/2025
Egalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE TARBES LOURDES - SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 17/04/2020
Activité partielle : Indemnité complémentaire employeur jusqu'au 30/06/2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE TARBES LOURDES - SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 05/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE TARBES LOURDES - SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 30/06/2020
ACTIVITE PARTIELLE : INDEMNITE COMPLEMENTAIRE EMPLOYEUR jusqu'au 30/09/2020 dans le cadre du COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADATE 22/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 13/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 15/03/2021
Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 20/07/2021
Avenant à l'accord d'entreprise signé le 3 juin 2013 sur la durée et l'aménagement du temps de travail et sur les laïcs en mission Ecclésiale
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 30/08/2021
Avenant à l'accord d'entreprise signé le 3 juin 2013 concernant l'annexe 2-2 sur la durée et l'aménagement du temps de travail et l'annexe 4-2 sur les Laics en Mission Ecclésiale
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 12/10/2021
Accord de Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 22/02/2022
Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 13/12/2022
avenant n°1 convention collective du personnel
AVENANT