Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses
HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 21/11/2023
Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 17/09/2024
Accord n°3 relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans les établissements de l'Hospitalité Saint Thomas de Villeneuve
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 17/09/2024
Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 17/09/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 14/11/2024
Avenant n°8 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail sur les déplacements professionneles
AVENANT
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 03/12/2024
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la méthode de négociations au sein du groupe HSTV
AVENANT
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 24/03/2025
Accord de méthode de négociation de l'accord de transition - Association Montbareil
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 23/01/2025
Avenant n°9 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail - RIP 2025
AVENANT
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 29/01/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif à la méthode de négociations au sein du groupe HSTV
AVENANT
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 08/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation de l'accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 14/03/2025
Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 29/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au soutien du pouvoir d'achat des salariés exposés au prix des logements élevés, dit prime vie chère
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 04/04/2025
Accord de transition sur les relations individuelles et collectives de travail
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 17/09/2024
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels - accord de méthode
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 26/06/2025
Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2026
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 26/06/2025
Accord d'entreprise portant sur le recours au contrat à durée déterminée à objet défini pour la structuration et le renforcement de la politique de santé, sécurité au travail
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 05/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au remboursement d'un paire de chaussures professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 22/11/2025
Avenant n°10
AVENANT
INSTITUT DE THEOLOGIE BIBLIQUE
Accord d'entreprise INSTITUT DE THEOLOGIE BIBLIQUE 15/10/2025
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail
ACCORD
JUDAISME EN MOUVEMENT
Accord d'entreprise JUDAISME EN MOUVEMENT 07/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise JUDAISME EN MOUVEMENT 07/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS A DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE INTERMITTENTS
ACCORD
LA STE FAMILLE COUVENT
Accord d'entreprise LA STE FAMILLE COUVENT 22/03/2024
LA DUREE DES COUPURES DES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD
LES EQUIPES DU ROSAIRE
Accord d'entreprise LES EQUIPES DU ROSAIRE 23/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MAISON DE RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE 12/06/2018
Un accord relatif à la création de fonction d'agent de soins et service logistique
ACCORD
MAISON DES URSULINES DE JESUS
Accord d'entreprise MAISON DES URSULINES DE JESUS 01/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
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Faites le premier pas