Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 18/12/2018
Accord collectif sur les conditions de travail et d'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 17/12/2021
PV Accord partiel NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 04/02/2022
Accord collectif portant sur la mise en place du Télétravail à titre expérimental
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 04/02/2022
Accord Egalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 15/12/2022
PV accord partiel NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 28/05/2024
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 13/12/2024
PV Accord partiel NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 23/12/2025
PV accord partiel NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 22/01/2018
PROCES-VERBAL DES NEGOCIATIONS ET ACCORDS SUR L'EVOLUTION DES REMUNERATIONS POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 03/04/2019
ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 08/01/2020
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES REMUNERATIONS POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 11/01/2021
ACCORD SUR L EVOLUTION DES REMUNERATIONS POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 17/01/2022
Accord sur l'évolution des rémunérations 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 16/01/2023
ACCORD REMUNERATIONS 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 03/04/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE TARBES LOURDES 17/12/2025
ACCORD NAO 2025 PORTANT SUR L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE TARBES LOURDES - SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 29/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE : INDIVIDUALISATION - Période du 29/06 au 31/12/2020 dans le cadre du COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILLE JE T AIME 26/05/2025
Accord portant sur l'organisation du temps de travail des salariés relevant de la modalité "forfait jours"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ENTREPRENEURS ET DIRIGEANTS CHRETIENS 12/03/2018
ACCORD COLLECTIF POUR LE PERSONNEL DE L'ASSOCIATION DES ENTREPRENEURS ET DIRIGEANTS CHRETIENS (EDC)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON DE LA PAROLE 19/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE BERNARD 12/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE AUX PERSONNELS DES EHPAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE - ANAP 24/09/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION OUSMAANIYA 23/02/2018
Salaire/ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHILOSOPHIQUE FRANCAISE LE DROIT HUMAIN 26/10/2018
CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE ABBAYE SAINTE SCOLASTIQUE 25/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD