Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses
ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 13/12/2024
PV Accord partiel NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 23/12/2025
PV accord partiel NAO 2025
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 22/01/2018
PROCES-VERBAL DES NEGOCIATIONS ET ACCORDS SUR L'EVOLUTION DES REMUNERATIONS POUR 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 03/04/2019
ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 08/01/2020
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES REMUNERATIONS POUR 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 11/01/2021
ACCORD SUR L EVOLUTION DES REMUNERATIONS POUR 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 17/01/2022
Accord sur l'évolution des rémunérations 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 16/01/2023
ACCORD REMUNERATIONS 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE PARIS 03/04/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE TARBES LOURDES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE TARBES LOURDES 17/12/2025
ACCORD NAO 2025 PORTANT SUR L'ANNEE 2026
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE TARBES LOURDES - SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE TARBES LOURDES - SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 29/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE : INDIVIDUALISATION - Période du 29/06 au 31/12/2020 dans le cadre du COVID 19
ACCORD
ASSOCIATION FAMILLE JE T AIME
Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILLE JE T AIME 26/05/2025
Accord portant sur l'organisation du temps de travail des salariés relevant de la modalité "forfait jours"
ACCORD
ASSOCIATION LES ENTREPRENEURS ET DIRIGEANTS CHRETIENS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ENTREPRENEURS ET DIRIGEANTS CHRETIENS 12/03/2018
ACCORD COLLECTIF POUR LE PERSONNEL DE L'ASSOCIATION DES ENTREPRENEURS ET DIRIGEANTS CHRETIENS (EDC)
ACCORD
ASSOCIATION MAISON DE LA PAROLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON DE LA PAROLE 19/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION MARIE BERNARD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE BERNARD 12/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE AUX PERSONNELS DES EHPAD
ACCORD
ASSOCIATION NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE - ANAP
Accord d'entreprise ASSOCIATION NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE - ANAP 24/09/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD
ASSOCIATION OUSMAANIYA
Accord d'entreprise ASSOCIATION OUSMAANIYA 23/02/2018
Salaire/ancienneté
ACCORD
ASSOCIATION PHILOSOPHIQUE FRANCAISE LE DROIT HUMAIN
Accord d'entreprise ASSOCIATION PHILOSOPHIQUE FRANCAISE LE DROIT HUMAIN 26/10/2018
CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE
ACCORD
COMMUNAUTE ABBAYE SAINTE SCOLASTIQUE
Accord d'entreprise COMMUNAUTE ABBAYE SAINTE SCOLASTIQUE 25/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
COMMUNAUTE ANNE-MARIEJAVOUHEY
Accord d'entreprise COMMUNAUTE ANNE-MARIEJAVOUHEY 20/03/2023
Projet d'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
COMMUNAUTE DU SACRE COEUR
Accord d'entreprise COMMUNAUTE DU SACRE COEUR 30/11/2020
Accord collectif relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise COMMUNAUTE DU SACRE COEUR 21/12/2020
Accord d'entreprise - Régime de prévoyance - Non cadres 010121
ACCORD
Accord d'entreprise COMMUNAUTE DU SACRE COEUR 21/12/2020
Accord d'entreprise - Régime de prévoyance - Cadres 010121
ACCORD
Accord d'entreprise COMMUNAUTE DU SACRE COEUR 22/12/2021
Convention de forfait en jour sur l'année
ACCORD
COMMUNAUTE SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise COMMUNAUTE SAINT JOSEPH 20/03/2023
Projet d'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
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