Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses
ASSOCIATION DIOCESAINE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 15/03/2021
Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 20/07/2021
Avenant à l'accord d'entreprise signé le 3 juin 2013 sur la durée et l'aménagement du temps de travail et sur les laïcs en mission Ecclésiale
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 30/08/2021
Avenant à l'accord d'entreprise signé le 3 juin 2013 concernant l'annexe 2-2 sur la durée et l'aménagement du temps de travail et l'annexe 4-2 sur les Laics en Mission Ecclésiale
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 12/10/2021
Accord de Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 22/02/2022
Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 13/12/2022
avenant n°1 convention collective du personnel
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 02/02/2023
Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 22/09/2023
Accord vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 24/02/2026
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE ARRAS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE ARRAS 15/02/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE D ANNECY
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D ANNECY 22/12/2023
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE PERSONNEL DE L'UES DU DIOCESE D ANNECY
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D ANNECY 20/12/2023
NAO
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE D'ANNECY
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'ANNECY 15/12/2025
ACCORD COLLECTIF
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'ANNECY 04/12/2025
NAO 2025
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX 22/11/2017
UN ACCORD DE METHODE - NAO 2017.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX 14/05/2020
PV ACCORD NAO 2020-1
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX 30/04/2020
ACCORD DE METHODE NAO 2020-1
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE D'ORLEANS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'ORLEANS 08/02/2021
Accord Collectif sur les conditions d'emploi du Personnel Laïc Salarié de l'Association Diocésaine Orléans
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYEUX
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYEUX 05/04/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYEUX 17/10/2023
LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE COUTANCES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE COUTANCES 09/01/2018
négociation annuelle obligatroire
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE MEAUX
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE MEAUX 13/03/2019
Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE MONTAUBAN
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE MONTAUBAN 15/11/2018
avenant à la convention collective
AVENANT
ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANCY ET DE TOUL
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANCY ET DE TOUL 21/12/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD
Association Diocésaine de Clermont
Accord d'entreprise Association Diocésaine de Clermont 25/01/2024
NAO 2024
ACCORD
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