Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 02/02/2023
Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 22/09/2023
Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE 24/02/2026
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE ARRAS 15/02/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D ANNECY 22/12/2023
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE PERSONNEL DE L'UES DU DIOCESE D ANNECY
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D ANNECY 20/12/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'ANNECY 15/12/2025
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'ANNECY 04/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX 22/11/2017
UN ACCORD DE METHODE - NAO 2017.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX 14/05/2020
PV ACCORD NAO 2020-1
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX 30/04/2020
ACCORD DE METHODE NAO 2020-1
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'ORLEANS 08/02/2021
Accord Collectif sur les conditions d'emploi du Personnel Laïc Salarié de l'Association Diocésaine Orléans
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYEUX 05/04/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYEUX 17/10/2023
LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE COUTANCES 09/01/2018
négociation annuelle obligatroire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE MEAUX 13/03/2019
Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE MONTAUBAN 15/11/2018
avenant à la convention collective
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANCY ET DE TOUL 21/12/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE PARIS 18/01/2024
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES REMUNERATIONS POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE POITIERS 18/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 20/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 02/05/2018
UN ACCORD TRIENNAL PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 2018/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 30/10/2018
Un Accord triennal portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise Association Diocésaine de Clermont 25/01/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 18/12/2018
Un Accord annuel sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD