Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses

Accord d'entreprise PRIEURE SAINT THOMAS 19/09/2022
Accord collectif du personnel salarié Prieuré Saint Thomas
ACCORD

Accord d'entreprise REGION DE FRANCE DE LA SOCIETE DE MARIE 12/10/2023
Accord collectif sur le compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise RELIGIEUSES TRINITAIRES 09/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE DE TRAVAIL A 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 15/10/2020
Indemnité complémentaire employeur dans le cadre de l' Activité partielle jusqu'au 31/12/2020
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 16/10/2020
Accord de méthode relatif à la négociation d'une plateforme de négociation collective (grille de salaires, critères d'évolution, politique de rémunération individuelle et collective)
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/02/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES BUDGETS DE FONCTIONNEMENT ET SOCIAL DU CE ET SUR LES TICKETS REPAS SIGNE LE 11/07/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 07/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES BUDGETS DE FONCTIONNEMENT ET SOCIAL DU CSE ET SUR LES TICKETS REPAS POUR LES SALARIES - AVENANT A L'ACCORD DU 22/05/2000
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 04/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE : INDEMNITE COMPLEMENTAIRE EMPLOYEUR - PERIODE DU 01/01/2021 AU 31/03/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 04/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE : INDIVIDUALISATION - PERIODE DU 01/01/2021 AU 31/03/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 12/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE : INDIVIDUALISATION - PERIODE DU 01/04/2021 AU 30/06/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 12/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE - PERIODE DU 01/04/2021 AU 30/06/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 12/04/2021
NAO SALAIRE 2021 PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 12/04/2021
AVENANT TEMPORAIRE DE L'ACCORD COLLECTIF DU 22 MAI 2000 PORTANT SUR L'ARTICLE 5-6-1 SUR LES JOURS SUPPLEMENTAIRES POUR FRACTIONNEMENT - PERIODE DU 01/04/2021 AU 31/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/07/2021
ACCORD RELATIF SUR LES MODALITES D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE - PERIODE DU 01/07/ AU 31/08 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/07/2021
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE : L'INDIVIDUALISATION - PERIODE DU 01/07 AU 31/08 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/09/2021
ACCORD RELATIF SUR LES MODALITES D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE - PERIODE DU 01/09 AU 31/10 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/09/2021
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE : INDIVIDUALISATION - PERIODE DU 01/09 AU 31/10 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 02/11/2021
ACCORD RELATIF SUR LES MODALITES D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE - PERIODE DU 01/11 AU 31/12 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 02/11/2021
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE : INDIVIDUALISATION - PERIODE DU 01/11 AU 31/12 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/01/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE - Période Janvier 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/01/2022
ACCORD RELATIF A L'INDIVIDUALISATION PENDANT ACTIVITE PARTIELLE - Période Janvier 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 13/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - DU 01/02/2022 AU 31/07/2022
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 15/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE AU DISPOSITIF D'APLD - RENOUVELLEMENT DU RECOURS - PERIODE DU 01/08/2022 JUSQU'AU 31/01/2026
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 13/09/2022
Accord de Mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 17/01/2023
Accord renouvellement du recours au dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD