Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/07/2021
ACCORD RELATIF SUR LES MODALITES D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE - PERIODE DU 01/07/ AU 31/08 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/07/2021
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE : L'INDIVIDUALISATION - PERIODE DU 01/07 AU 31/08 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/09/2021
ACCORD RELATIF SUR LES MODALITES D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE - PERIODE DU 01/09 AU 31/10 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/09/2021
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE : INDIVIDUALISATION - PERIODE DU 01/09 AU 31/10 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 02/11/2021
ACCORD RELATIF SUR LES MODALITES D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE - PERIODE DU 01/11 AU 31/12 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 02/11/2021
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE : INDIVIDUALISATION - PERIODE DU 01/11 AU 31/12 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/01/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE - Période Janvier 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/01/2022
ACCORD RELATIF A L'INDIVIDUALISATION PENDANT ACTIVITE PARTIELLE - Période Janvier 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 13/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - DU 01/02/2022 AU 31/07/2022
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 15/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE AU DISPOSITIF D'APLD - RENOUVELLEMENT DU RECOURS - PERIODE DU 01/08/2022 JUSQU'AU 31/01/2026
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 13/09/2022
Accord de Mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 17/01/2023
Accord renouvellement du recours au dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 26/06/2023
ACCORD COLLECTIF TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 03/08/2023
AVENANT ACCORD ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE CONCLU LE 13/01/2022 APLD
AVENANT

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 18/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 18 AVRIL 2023 - PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE GESTION DIOCESE RENNES 15/09/2025
Un Accord de Renouvellement de l'UES du Diocèse de Rennes
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS CHARITE DE SAINT LOUIS 27/01/2020
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS DE LA CHARITE 21/02/2019
Prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS DE LA CHARITE 18/11/2019
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS DE LA CHARITE 21/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS DE LA CHARITE DE SAINTE JEANNE ANTIDE THOURET 26/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS DE LA CHARITE DE STE JA THOURET 07/12/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT D TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES. DOSSIER T 25230004310 SIGNE LE 22 OCTOBRE 2022. REVISION DE L'ARTICLE 5 : DISPOSITIF SPECIFIQUES AUX CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise UADF 11/01/2024
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 07/09/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 18/09/2018
Accord relatif à l'organisation du dialogue social et économique, du droit syndical et aux négociations obligatoires
ACCORD