Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses
HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 05/03/2026
Synthèse NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 05/03/2026
Accord cadre d'entreprise relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans les établissements
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 12/02/2026
Accord collectif d'entreprise cadre portant sur le recours au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD
INSTITUT DE THEOLOGIE BIBLIQUE
Accord d'entreprise INSTITUT DE THEOLOGIE BIBLIQUE 15/10/2025
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail
ACCORD
JUDAISME EN MOUVEMENT
Accord d'entreprise JUDAISME EN MOUVEMENT 07/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise JUDAISME EN MOUVEMENT 07/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS A DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE INTERMITTENTS
ACCORD
LA STE FAMILLE COUVENT
Accord d'entreprise LA STE FAMILLE COUVENT 22/03/2024
LA DUREE DES COUPURES DES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD
LES EQUIPES DU ROSAIRE
Accord d'entreprise LES EQUIPES DU ROSAIRE 23/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MAISON DE RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE 12/06/2018
Un accord relatif à la création de fonction d'agent de soins et service logistique
ACCORD
MAISON DES URSULINES DE JESUS
Accord d'entreprise MAISON DES URSULINES DE JESUS 01/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DES URSULINES DE JESUS 17/01/2025
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MAISON RETRAITE BON PASTEUR
Accord d'entreprise MAISON RETRAITE BON PASTEUR 23/11/2017
Plan d'accord d'entreprise conclu avec les élus du personnel relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
MAISONS RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE
Accord d'entreprise MAISONS RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE 12/06/2018
Un Accord relatif au droit à la Déconnexion
ACCORD
MAISONS RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE
Accord d'entreprise MAISONS RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE 12/06/2018
Un Accord relatif aux Indemnités Kilométriques Vélo
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE 12/06/2018
Un accord relatif à la prime décentralisée
ACCORD
MISSION POPUL EVANGELIQ FRANCE
Accord d'entreprise MISSION POPUL EVANGELIQ FRANCE 22/11/2019
accord durée et aménagement du temps de travail MPEF
ACCORD
Accord d'entreprise MISSION POPUL EVANGELIQ FRANCE 22/11/2019
Accord classifications et rémunérations
ACCORD
NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE
Accord d'entreprise NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE 08/10/2021
Procès Verbal de la NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE 30/01/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE 29/09/2025
Accord d'entreprise sur le don de congés payés à l'ANAP
ACCORD
Accord d'entreprise NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE 29/09/2025
Procès-verbal relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
NEYLIERE AVENIR
Accord d'entreprise NEYLIERE AVENIR 30/04/2026
Aménagement du temps de travail sur l'année et forfait annuel en jours
ACCORD
PAROISSE NOTRE DAME SAINT JACQUES
Accord d'entreprise PAROISSE NOTRE DAME SAINT JACQUES 21/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
PAROISSE SAINTE MADELEINE
Accord d'entreprise PAROISSE SAINTE MADELEINE 01/06/2019
Avenant à l'accord de branche sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour les diocèses de l'église catholique en France
ACCORD
Polyclinique Saint Laurent
Accord d'entreprise Polyclinique Saint Laurent 21/12/2023
Valorisation complémentaire pour les salariés travaillant les 24-25-31 décembre et 1er janvier 2024
ACCORD
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