Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses
MAISON DES URSULINES DE JESUS
Accord d'entreprise MAISON DES URSULINES DE JESUS 17/01/2025
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MAISON RETRAITE BON PASTEUR
Accord d'entreprise MAISON RETRAITE BON PASTEUR 23/11/2017
Plan d'accord d'entreprise conclu avec les élus du personnel relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
MAISONS RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE
Accord d'entreprise MAISONS RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE 12/06/2018
Un Accord relatif au droit à la Déconnexion
ACCORD
MAISONS RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE
Accord d'entreprise MAISONS RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE 12/06/2018
Un Accord relatif aux Indemnités Kilométriques Vélo
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS RETRAITE SOEURS DE LA DOCTRINE CHRETIENNE 12/06/2018
Un accord relatif à la prime décentralisée
ACCORD
MISSION POPUL EVANGELIQ FRANCE
Accord d'entreprise MISSION POPUL EVANGELIQ FRANCE 22/11/2019
accord durée et aménagement du temps de travail MPEF
ACCORD
Accord d'entreprise MISSION POPUL EVANGELIQ FRANCE 22/11/2019
Accord classifications et rémunérations
ACCORD
NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE
Accord d'entreprise NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE 08/10/2021
Procès Verbal de la NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE 30/01/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE 29/09/2025
Accord d'entreprise sur le don de congés payés à l'ANAP
ACCORD
Accord d'entreprise NANTAISE POUR ANIMATEURS EN PASTORALE 29/09/2025
Procès-verbal relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
PAROISSE NOTRE DAME SAINT JACQUES
Accord d'entreprise PAROISSE NOTRE DAME SAINT JACQUES 21/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
PAROISSE SAINTE MADELEINE
Accord d'entreprise PAROISSE SAINTE MADELEINE 01/06/2019
Avenant à l'accord de branche sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour les diocèses de l'église catholique en France
ACCORD
PRIEURE SAINT THOMAS
Accord d'entreprise PRIEURE SAINT THOMAS 19/09/2022
Accord collectif du personnel salarié Prieuré Saint Thomas
ACCORD
Polyclinique Saint Laurent
Accord d'entreprise Polyclinique Saint Laurent 21/12/2023
Valorisation complémentaire pour les salariés travaillant les 24-25-31 décembre et 1er janvier 2024
ACCORD
SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES
Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 15/10/2020
Indemnité complémentaire employeur dans le cadre de l' Activité partielle jusqu'au 31/12/2020
ACCORD
Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 16/10/2020
Accord de méthode relatif à la négociation d'une plateforme de négociation collective (grille de salaires, critères d'évolution, politique de rémunération individuelle et collective)
ACCORD
Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 01/02/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES BUDGETS DE FONCTIONNEMENT ET SOCIAL DU CE ET SUR LES TICKETS REPAS SIGNE LE 11/07/2017
AVENANT
Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 07/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES BUDGETS DE FONCTIONNEMENT ET SOCIAL DU CSE ET SUR LES TICKETS REPAS POUR LES SALARIES - AVENANT A L'ACCORD DU 22/05/2000
ACCORD
Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 04/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE : INDEMNITE COMPLEMENTAIRE EMPLOYEUR - PERIODE DU 01/01/2021 AU 31/03/2021
ACCORD
Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 04/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE : INDIVIDUALISATION - PERIODE DU 01/01/2021 AU 31/03/2021
ACCORD
Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 12/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE : INDIVIDUALISATION - PERIODE DU 01/04/2021 AU 30/06/2021
ACCORD
Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 12/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE - PERIODE DU 01/04/2021 AU 30/06/2021
ACCORD
Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 12/04/2021
NAO SALAIRE 2021 PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 12/04/2021
AVENANT TEMPORAIRE DE L'ACCORD COLLECTIF DU 22 MAI 2000 PORTANT SUR L'ARTICLE 5-6-1 SUR LES JOURS SUPPLEMENTAIRES POUR FRACTIONNEMENT - PERIODE DU 01/04/2021 AU 31/12/2021
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas