Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses
ASSOCIATION DIOCESAINE DE REIMS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE REIMS 02/04/2024
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE ROUEN
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE ROUEN 19/12/2017
ACCORD DE METHODE POUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE ROUEN 19/12/2017
ACCORD NAO 2018
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOULOUSE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOULOUSE 10/01/2019
Avenant de révision n°1 de l’Accord collectif du personnel laïc salarié au service de l’Eglise du Diocèse de TOULOUSE modifiant les dispositions relatives aux congés payés
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOULOUSE 10/01/2019
Avenant de révision n°2 de l’Accord collectif du personnel laïc salarié au service de l’Eglise du Diocèse de TOULOUSE
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOULOUSE 22/01/2026
Avenant n°4 portant modification du tableau de classification
AVENANT
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF DU PERSONNEL LAÎC SALARIE SUR LA DURE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES 16/01/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES 16/12/2021
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES 30/01/2023
NAO 2023
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS 07/01/2022
Accord de revision de la convention collective du personnel laic au service de l'eglise catholique du diocèse de Viviers
ACCORD
ASSOCIATION DIOCESAINE EVECHE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE EVECHE 05/07/2023
Avenant de révision à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 2 novembre 2000 et à son avenant du 8 décembre 2004
AVENANT
ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 18/12/2018
Accord collectif sur les conditions de travail et d'emploi
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 17/12/2021
PV Accord partiel NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 04/02/2022
Accord collectif portant sur la mise en place du Télétravail à titre expérimental
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 04/02/2022
Accord Egalité Femmes Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 15/12/2022
PV accord partiel NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE 28/05/2024
Accord Télétravail
ACCORD
ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE REIMS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE REIMS 22/10/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE REIMS 17/04/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE REIMS 12/02/2026
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Association diocésaine de Quimper
Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 18/12/2018
Un accord Egalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 24/03/2020
Accord dérogatoire sur l'utilisation des congés payés, RTT et récupérations (Covid-19)
ACCORD
Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 10/01/2024
Négociation annuelle rémunération, temps de travail et partage valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 10/01/2024
Négociation annuelle Egalité professionnelle et Qualité de vie au travail
ACCORD
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