Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE PARIS 18/01/2024
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES REMUNERATIONS POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE POITIERS 18/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 20/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 02/05/2018
UN ACCORD TRIENNAL PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 2018/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 30/10/2018
Un Accord triennal portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE REIMS 02/04/2024
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE ROUEN 19/12/2017
ACCORD DE METHODE POUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE ROUEN 19/12/2017
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOULOUSE 10/01/2019
Avenant de révision n°1 de l’Accord collectif du personnel laïc salarié au service de l’Eglise du Diocèse de TOULOUSE modifiant les dispositions relatives aux congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOULOUSE 10/01/2019
Avenant de révision n°2 de l’Accord collectif du personnel laïc salarié au service de l’Eglise du Diocèse de TOULOUSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOULOUSE 22/01/2026
Avenant n°4 portant modification du tableau de classification
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF DU PERSONNEL LAÎC SALARIE SUR LA DURE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES 16/01/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES 16/12/2021
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES 30/01/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE VIVIERS 07/01/2022
Accord de revision de la convention collective du personnel laic au service de l'eglise catholique du diocèse de Viviers
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE EVECHE 05/07/2023
Avenant de révision à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 2 novembre 2000 et à son avenant du 8 décembre 2004
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE REIMS 22/10/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE REIMS 17/04/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE REIMS 12/02/2026
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 18/12/2018
Un Accord annuel sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 18/12/2018
Un accord Egalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 24/03/2020
Accord dérogatoire sur l'utilisation des congés payés, RTT et récupérations (Covid-19)
ACCORD

Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 10/01/2024
Négociation annuelle rémunération, temps de travail et partage valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise Association diocésaine de Quimper 10/01/2024
Négociation annuelle Egalité professionnelle et Qualité de vie au travail
ACCORD