Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 26/06/2023
ACCORD COLLECTIF TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 03/08/2023
AVENANT ACCORD ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE CONCLU LE 13/01/2022 APLD
AVENANT

Accord d'entreprise SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 18/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 18 AVRIL 2023 - PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE GESTION DIOCESE RENNES 15/09/2025
Un Accord de Renouvellement de l'UES du Diocèse de Rennes
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS CHARITE DE SAINT LOUIS 27/01/2020
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS DE LA CHARITE 21/02/2019
Prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS DE LA CHARITE 18/11/2019
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS DE LA CHARITE 21/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS DE LA CHARITE DE SAINTE JEANNE ANTIDE THOURET 26/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOEURS DE LA CHARITE DE STE JA THOURET 07/12/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT D TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES. DOSSIER T 25230004310 SIGNE LE 22 OCTOBRE 2022. REVISION DE L'ARTICLE 5 : DISPOSITIF SPECIFIQUES AUX CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise UADF 11/01/2024
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 07/09/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 18/09/2018
Accord relatif à l'organisation du dialogue social et économique, du droit syndical et aux négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 11/12/2018
Accord d'entreprise sur la revalorisation annuelle des salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 25/06/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 13/01/2020
Accord d'entreprise sur la revalorisation annuelle des salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 16/12/2020
Accord d'entreprise sur la revalorisation annuelle des salaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 01/12/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 01/12/2021
Accord d'entreprise portant sur le forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 05/10/2021
Accord collectif autorisant le vote electronique au sein de l'UADF
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 26/04/2022
Avenant à la Convention collective personnel salarié UADF
AVENANT

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 19/10/2022
Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 20/06/2022
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 31 décembre 2010, modifié le 15 avril 2014, modifié le 10 janvier 2018 protant sur le système de garanties collectives de remboursement de frais médicaux en faveur de l'ensemble du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 12/01/2023
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASS DIOCESAINES FRANCE 19/10/2022
Avenant N° 2 du 19 octobre 2022 à l'accord sur l'organisation du temps de travail
AVENANT