Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE LA ROCHELLE SAINTES 11/12/2025
accord conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES 18/12/2019
PV D'ACCORD portant sur LA Négociation Annuelle Obligatoire 2019 - SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES 24/09/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (VALABLE JUSQU'AU 31 12 2022)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES 18/12/2024
ACCORD COLLECTIF PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES 18/12/2024
accord collectif NAO 2024 portant sur l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES 19/12/2024
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL DU 7-07-20192DI(
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES 29/01/2025
ACCORD DE METHODE GRENELLE RH
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES 17/12/2025
PRIME PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES - SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 05/04/2019
Accord de prorogation des mandats CE, DP et CHSCT JUSQU'AU 30 06 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES - SANCTUAIRE NOTRE DAME DE LOURDES 07/05/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL DU 07 05 219 SUR LA Mise en place et LE fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN 01/12/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN 26/08/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE 06/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU MAINTIEN DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE 07/07/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE 10/10/2022
Accord collectif portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE 10/10/2022
Accord collectif d’adaptation relatif au contenu et à la périodicité des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE 10/10/2022
Accord d’entreprise aménageant les modalités des consultations récurrentes du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE 01/06/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE 01/06/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE 26/09/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE 26/09/2024
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES PRETRES DU PRADO 12/12/2025
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE DIJON 28/07/2022
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE DIJON 01/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DIOCESAINE DE LYON 15/12/2017
ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DES N A O
ACCORD