Accords d'entreprise : Activités des organisations religieuses
COMMUNAUTE ANNE-MARIEJAVOUHEY
Accord d'entreprise COMMUNAUTE ANNE-MARIEJAVOUHEY 20/03/2023
Projet d'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
COMMUNAUTE DU SACRE COEUR
Accord d'entreprise COMMUNAUTE DU SACRE COEUR 30/11/2020
Accord collectif relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise COMMUNAUTE DU SACRE COEUR 21/12/2020
Accord d'entreprise - Régime de prévoyance - Non cadres 010121
ACCORD
Accord d'entreprise COMMUNAUTE DU SACRE COEUR 21/12/2020
Accord d'entreprise - Régime de prévoyance - Cadres 010121
ACCORD
Accord d'entreprise COMMUNAUTE DU SACRE COEUR 22/12/2021
Convention de forfait en jour sur l'année
ACCORD
COMMUNAUTE SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise COMMUNAUTE SAINT JOSEPH 20/03/2023
Projet d'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
COMMUNAUTE SAINT REGIS
Accord d'entreprise COMMUNAUTE SAINT REGIS 11/12/2024
Accord relatif à la modification de la période de référence pour l'acquisition et la prise des congés payés
ACCORD
COMMUNAUTE STE MARIE DE MAUMONT
Accord d'entreprise COMMUNAUTE STE MARIE DE MAUMONT 06/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
COMPAGNIE FILLES CHARITE ST VINCENT PAUL
Accord d'entreprise COMPAGNIE FILLES CHARITE ST VINCENT PAUL 31/05/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés à temps complet
ACCORD
CONGREGATION COMMUNAUTE SOEURS AUGUSTINE
Accord d'entreprise CONGREGATION COMMUNAUTE SOEURS AUGUSTINE 29/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CONGREGATION DE LA STE FAMILLE
Accord d'entreprise CONGREGATION DE LA STE FAMILLE 16/07/2020
accord forfait jours
ACCORD
CONGREGATION DES SOEURS MISSIONNAIRES DE L'EVANGILE
Accord d'entreprise CONGREGATION DES SOEURS MISSIONNAIRES DE L'EVANGILE 27/09/2018
LES CONDITIONS D'EMPLOI.
ACCORD
CONGREGATION SOEURS DIVINE PROVIDENCE
Accord d'entreprise CONGREGATION SOEURS DIVINE PROVIDENCE 29/11/2021
Accord d'établissement relatif au travail de nuit et aménagement du temps de travail
ACCORD
CONGREGATION SOEURS MONIALES BETHLEEM
Accord d'entreprise CONGREGATION SOEURS MONIALES BETHLEEM 02/12/2024
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CONGREGATION SOEURS ST JOSEPH DE CLUNY
Accord d'entreprise CONGREGATION SOEURS ST JOSEPH DE CLUNY 18/09/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Congrégation des Soeurs des Sacrés Coeurs
Accord d'entreprise Congrégation des Soeurs des Sacrés Coeurs 02/12/2025
UN AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT
DIOCESE D ANNECY EVECHE
Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 11/01/2019
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES PARTICIPANT AUX JMJ DE PANAMA
ACCORD
Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 20/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 17/12/2019
PV NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 20/12/2018
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE PERSONNEL SALARIE
ACCORD
Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 22/12/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 14/12/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 20/12/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 22/12/2022
Avenant Accord Collectif concernant le personnel salarié de l'UES du DIOCESE D ANNECY
AVENANT
Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 01/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD
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