ASSOCIATION L'ESSOR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78114966100055

• ACCORD D'ENTREPRISE – Relatif à l’aménagement du temps de travail (T07626064735)
  Début : 01/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T07624061331)
  Début : 18/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR

• accord sur le dialogue social et la mise en place du comité social et économique (T07619003028)
  Début : 19/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR

• Accord collectif d'entreprise negociation annuelle obligatoire 2025 (T07625064498)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR

• Accord collectif d'entreprise : Negociation annuelle obligatoire 2024 (T07624062257)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR

• Accord collectif d'entreprise negociation annuelle obligatoire 2023 (T07624061007)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/01/2025
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• EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (T07622007338)
  Début : 11/03/2021 Fin : 10/03/2024
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION (T07621005431)
  Début : 05/02/2021 Fin : 04/02/2024
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• Accord collectif d'entreprise NAO 2022 (T07623009357)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/01/2024
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NAO 2021 (T07622007190)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2023
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NAO 2020 (T07621005430)
  Début : 29/01/2021 Fin : 28/01/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME COVID-19 (T07620004819)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD COLLECTIFD ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T07619003368)
  Début : 13/12/2019 Fin : 12/12/2020
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