Association Marie PIRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31557645400120

• Avenant à l'accord relatif au fonctionnement du CSE (T06824060597)
  Début : 15/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Marie PIRE

• ACCORD SUR LA NAO 2022 (T06822006835)
  Début : 13/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Marie PIRE

• Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T06821004854)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Marie PIRE

• Accord relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance (T06820004403)
  Début : 15/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Marie PIRE

• Accord de mise en place CSE (T06820003011)
  Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Marie PIRE

• Accord relatif à l'entretien professionnel (T06820004334)
  Début : 30/11/2020 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise Association Marie PIRE

• Accord égalité hommes-femmes (T06819002117)
  Début : 01/12/2018 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise Association Marie PIRE

• Accord égalité Hommes-Femmes (T06818000917)
  Début : 01/12/2018 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise Association Marie PIRE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement temporaire du cadre légal applicable au contrat à durée déterminée (T06821004853)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
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• Accord relatif à l'aménagement temporaire du cadre légal applicable au CDD (T06820004197)
  Début : 23/10/2020 Fin : 31/12/2020
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