ATELIER DES QUATRE COLLINES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44325620100023

• UN ACCORD A DUREE INDETERMINEE RELATIF AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T02625062154)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIER DES QUATRE COLLINES

• UN ACCORD ATELIER DES QUATRE COLLINES RELATIF AU TELETRAVAIL (T02624060459)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIER DES QUATRE COLLINES

• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE (T02624060391)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIER DES QUATRE COLLINES

• UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOUR (T02623060125)
  Début : 18/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD A DUREE INDETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME TRANSPORT DANS LE CADRE DES TRAJETS DOMICILE-TRAVAIL (T02623004794)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES ET AUX CONGES DE FRACTIONNEMENT (T02619001578)
  Début : 23/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME D'EFFICACITE (T02619001417)
  Début : 01/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T02618000064)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T02624061033)
  Début : 06/09/2024 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T02623004967)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T02622004539)
  Début : 15/11/2022 Fin : 31/12/2023
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• un Accord relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle "Partage de la Valeur" (T02622004442)
  Début : 22/08/2022 Fin : 23/12/2022
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• un Accord relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle "Partage de la Valeur" (T02622004344)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/07/2022
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T02421001622)
  Début : 23/08/2021 Fin : 31/12/2021
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